Journal du Palais.
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| Новое заглавие: | Recueil général des lois et des arrêts |
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| Предыдущее заглавие: | Collection de jugemens des tribunaux du Palais de Paris et autres tribunaux de la République Journal du Palais. Jurisprudence administrative |
| Главные авторы: | , , , , |
| Формат: | Revue papier |
| Язык: | Français |
| Опубликовано: |
Paris :
Journal du Palais : Sirey
an IX [1801]-1923.
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| Предметы: | |
| Примечание: |
Le sous-titre varie A donné lieu à deux rééd. complétées d'un vol. pour 1791-an VIII : 1 la rééd. abrégée, revue, corrigée et mise dans un nouvel ordre, des années 1791 à 1822, publiée par M. Bourgeois de 1823 à 1827 en 24 vol. et un vol. de tables ; 2 la rééd. entièrement réécrite des années 1791 à 1836 publiée par Ledru-Rollin de 1837 à 1842 en 27 vol. D'après l'avis de l'éditeur figurant au 1er volume de la "Table générale", fait suite à un "Journal du Palais" (non identifié) fondé pendant la Révolution par une société d'avoués, composé de questions oiseuses, quelquefois plaisantes ou étrangères à la jurisprudence ainsi que d'annonces de biens et de maisons à vendre . En germinal an IX, le nouveau propriétaire réorganise le journal ; la partie annonces paraît désormais séparément sous le titre de "Affiches ou Feuilleton du Journal du Palais" puis "Affiches du Palais A donné lieu à des éditions différentes Il a paru 2 éditions refondues complétées par un vol. rétrospectif pour les années 1791-an VIII : 1˚"Journal du Palais : présentant la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours royales... Nouvelle édition... par M. Bourgois" (24 vol. parus de 1823 à 1827, couvrant les années 1791 à 1822) ; 2˚"Journal du Palais : recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. 3e édition par Ledru-Rollin" (27 vol. parus de 1837 à 1842, couvrant les années 1791 à 1836) A partir de 1866 même texte, et à partir de 1892 même présentation, que le "Recueil général des lois et des arrêts" qui l'absorbe en 1924 L'adresse bibliographique varie A partir de 1892, le supplément "Journal du Palais. Lois, décrets, règlements et instructions d'intérêt général" est reproduit dans le "Journal du Palais". A partir de 1892 texte identique à celui de : Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale... qui l'absorbe en 1924 De 1828 à 1841, les vol. portent une double numérotation dont la deuxième suit la numérotation de la rééd. de Bourgeois. De 1842 à 1857, les vol. portent une triple numérotation dont la troisième suit celle de la rééd. de Ledru-Rollin. De 1858 à 1864, la numérotation unique suit celle de la rééd. de Ledru-Rollin. |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| État de collection: | Orléans-BU Droit, Vol. 1 (1791/1792) - Vol. 89 (1878) ; Vol. 91 (1880) - (1923) [les vols sont en fait des tomes] [lac.(tome 90 de 1879)], GP 35 |
| Variante du titre: | Journal du Palais., Contenant les jugements du Tribunal de cassation et des tribunaux d'appel de Paris et des départements Journal du Palais., Présentant les jugements du Tribunal de cassation et des tribunaux d'appel de Paris et des départements Journal du Palais :, jurisprudence française |
| A pour supplément: | Collection de jugemens des tribunaux du Palais de Paris et autres tribunaux de la République, 2416-6685 Journal du Palais. Décisions du Conseil d'État et ordonnances du roi en matière de compétence administrative et judiciaire, 1954-6831 Journal du Palais. Jurisprudence administrative, 1954-684X Journal du Palais. Lois, décrets, règlements et instructions d'intérêt général, suivis d'annotations, 1958-6604 Journal du Palais. Bulletin des décisions en matière d'enregistrement, de timbre, greffe, hypothèque et de contraventions notariales, 1954-6823 Journal du Palais Table générale par ordre alphabétique des matières insérées dans les seize premiers volumes du Journal du Palais et dans les six premiers volumes de la collection des arrêts qui y fait suite jusqu'au 1er janvier 1809 Table générale par ordre alphabétique des matières insérées dans les quinze volumes du Journal du Palais et de la collection des arrêts qui y fait suite, publiés depuis le 1er janvier 1809, jusqu'au 1er janvier 1814 Tables supplémentaires des deux premiers volumes de la table générale du Journal du Palais Table générale par ordre alphabétique des matières insérées dans les vingt-un volumes du Journal du Palais, publiés depuis le 1er janvier 1814, jusqu'au 1er janvier 1821 Journal du Palais, nouvelle édition. Tables générales des matières, des noms des parties, chronologique, et des articles des cinq codes, pour les 24 volumes de la nouvelle édition (1791 à 1823 [i.e. 1822]) et les neuf volumes de 1823, 1824, 1825 Table alphabétique des matières comprises dans l'ancienne collection du Journal du Palais... 1791 à 1826 Journal du Palais. Tables générales des matières, des noms des parties, des articles des codes et chronologique, pour les 21 volumes de 1826 à 1833 faisant suite aux deux éditions Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1845 [-1857], l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence [de 1791 à 1857], l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs Journal du Palais. Recueil le plus complet de la jurisprudence belge, 2495-1366 Journal du Palais. Répertoire général... Table complémentaire, 2498-3179 |
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Orléans - BU Droit, Economie, Gestion
| Localisation: |
Périodiques magasin
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Cote :
GP 35 |
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