La validité du contrat suivant le droit strict ou l'équité : :: SCD d'Orléans

La validité du contrat suivant le droit strict ou l'équité : étude historique et comparée des nullités contractuelles

La validité du contrat suivant le droit strict ou l'équité : étude historique et comparée des nullités contractuelles

Сохранить в:

Библиографические подробности
Главный автор:	Cumyn, Michelle, 1967-
Другие авторы:	Ghestin, Jacques, 1931- (Автор введения и т.д.)
Формат:	Thèse et Mémoire papier
Язык:	Français
Опубликовано:	Paris : LGDJ DL 2002.
Серии:	Bibliothèque de droit privé Tome 376
Предметы:	Contrats > Histoire > Études comparatives Nullité (droit) > Études comparatives Consentement (droit) > Études comparatives Équité > Études comparatives Inexistence (droit) > Études comparatives
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Схожие документы

Le régime des nullités dans le code des obligations et des contrats mauritanien
по: Ould Abdelwedoud, Mohamed Yahya
Опубликовано: (2000)

Le dirigisme économique et les contrats : étude de droit comparé France-Egypte-U.R.S.S.
по: Khalil, Magdi Sobhy
Опубликовано: (1967)

Droit français et droit musulman dans le code mauritanien des obligations et contrats : l'exemple du consentement
по: Sidi Abdoullah, Braham
Опубликовано: (1998)

La franchise au carrefour du droit de la concurrence et du droit des contrats : États-Unis, Union européenne, France, Allemagne, Italie
Опубликовано: (2011)

Étude comparative des sanctions de l'inexécution du contrat
по: Laithier, Yves-Marie, 1972-
Опубликовано: (2004)

Les contrats de franchise et de management à l'épreuve du droit des sociétés : étude de droit français et de droit libanais
по: Torbey, Karim
Опубликовано: (2002)

La bonne foi dans les contrats : étude comparative des droits français, allemand et japonais
по: Jaluzot, Béatrice, 19..-...., juriste
Опубликовано: (2001)

La bonne foi dans les contrats : étude comparative des droits français, allemand et japonais
по: Jaluzot, Béatrice, 19..-...., juriste
Опубликовано: (2001)

Le contrat-cadre. la distribution
Опубликовано: (1995)

L'office du juge administratif et le contrat administratif
по: Langelier, Élise, 1984-...., juriste
Опубликовано: (2012)

Le contrat-cadre. Exploration comparative
Опубликовано: (1994)

Droit européen de la consommation et uniformisation du droit des contrats
по: Poillot, Élise, 1972-
Опубликовано: (2006)

L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français
по: Aboussoror, Abdellah
Опубликовано: (2001)

L'inexécution du contrat de droit privé et du contrat administratif : étude de droit comparé interne
по: Bucher, Charles-Edouard, 1976-...., juriste
Опубликовано: (2011)

Les contrats de travail flexibles : une comparaison internationale
по: Robin-Olivier, Sophie, 19..-...., juriste
Опубликовано: (2015)

Les contrats de travail flexibles : une comparaison internationale
по: Robin-Olivier, Sophie, 19..-...., juriste
Опубликовано: (2015)

Aspects nouveaux du formalisme dans les contrats civils : étude comparative
по: Abdalla, Fathi Abdelrahim, 19..-
Опубликовано: (1974)

Grands systèmes de droit contemporains
по: Cuniberti, Gilles, 1971-
Опубликовано: (2007)

"Droits des pauvres, pauvres droits ?" : recherches sur la justiciabilité des droits sociaux
Опубликовано: (2010)

Forme et preuve du contrat
Опубликовано: (1979)

Les modifications du contrat au cours de son exécution en raison de circonstances nouvelles
Опубликовано: (1986)

Études de droit public comparé
по: Brewer-Carías, Allan-Randolph, 1939-
Опубликовано: (2001)

La circoncision rituelle : enjeux de droit, enjeux de vérité
по: Fortier, Vincente, 19..-...., juriste, и др.
Опубликовано: (2019)

Risques psychosociaux en droit social : approche juridique comparée France, Europe, Canada, Japon
Опубликовано: (2014)

Grands systèmes de droit étrangers
по: Fromont, Michel, 1933-
Опубликовано: (1998)

Droit japonais et droit français au miroir de la modernité
по: Halpérin, Jean-Louis, 1960-, и др.
Опубликовано: (2006)

Les vices du consentement dans le contrat
Опубликовано: (1977)

Le contrat de transport de marchandises terrestre et aérien
Опубликовано: (1977)

Les actions collectives en droit de la consommation : étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé
по: Azar-Baud, Maria José, 1975-...., juriste
Опубликовано: (2013)

Les établissements bancaires et les prises de participations en droit français et en droit hellénique
по: Théocharopoulou, Georgia
Опубликовано: (2004)

Le rôle de la bonne foi en droit des contrats : essai d'analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen
по: Tisseyre, Sandrine, 1982-...., juriste
Опубликовано: (2010)

Homosexualités et droit : de la tolérance sociale à la reconnaissance juridique
Опубликовано: (1999)

Comparative handbook : robotic technologies law : a lexing network study
Опубликовано: (2016)

La confiance légitime et l'Estoppel
Опубликовано: (2007)

La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supérieure : le droit espagnol, un modèle pour le droit français ?
по: Blandin, Amandine, 1983-
Опубликовано: (2016)

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable
по: Guinchard, Serge, 1946-, и др.
Опубликовано: (2007)

Langue(s) et constitution(s) : [colloque organisé les 7et 8 décembre 2000 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1]
Опубликовано: (2004)

Les déréglementations : étude comparative
Опубликовано: (1988)

Droit de l'environnement de l'Union européenne : éléments de droit comparé américain, chinois et indien
по: Thieffry, Patrick
Опубликовано: (2008)

Contribution à l'étude juridique des concessions portuaires
по: Seka Aba, Clément
Опубликовано: (2015)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales