L'accès à la justice disciplinaire :: SCD d'Orléans

L'accès à la justice disciplinaire

L'accès à la justice disciplinaire

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Moret-Bailly, Joël, 1967-
Awdur Corfforaethol:	Centre de recherches critiques sur le droit (Awdur)
Fformat:	Livre papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Saint-Etienne : Université Jean Monnet, Centre de recherches critiques sur le droit 2002.
Pynciau:	Accès à la justice > France Pouvoir disciplinaire > France
Nodyn:	Recherche réalisée avec le soutien du GIP "Mission de recherche droit et justice", subvention nů0.03.13.05.27
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

Les institutions disciplinaires
gan: Moret-Bailly, Joël, 1967-
Cyhoeddwyd: (2003)

L'accès à la justice
gan: Putman, Emmanuel, 1959-, et al.
Cyhoeddwyd: (2007)

L'accès à la justice
gan: Rials, André
Cyhoeddwyd: (1993)

La réforme de l'accès au droit et à la justice : rapport à la garde des Sceaux, ministre de la Justice
Cyhoeddwyd: (2001)

L'accès des enfants à la justice : bilan critique
gan: Bala, Nicholas C., 1952-, et al.
Cyhoeddwyd: (2022)

L'accès au droit : [colloque organisé le 8 juin 2001]
Cyhoeddwyd: (2002)

L'élaboration du droit disciplinaire de la fonction publique
gan: Delpérée, Francis, 1942-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1969)

Le pouvoir disciplinaire de l'employeur : mise en oeuvre, exercice et formalisation du pouvoir disciplinaire
gan: Grego, Henri, 19..-
Cyhoeddwyd: (2024)

Le pouvoir disciplinaire de l'employeur : mise en oeuvre, exercice et formalisation du pouvoir disciplinaire
gan: Grego, Henri, 19..-
Cyhoeddwyd: (2024)

La régulation par le juge de l'accès au prétoire
Cyhoeddwyd: (2013)

Vers un droit commun disciplinaire ?
Cyhoeddwyd: (2007)

De la répression disciplinaire des fautes commises par les fonctionnaires publics : thèse soutenue le 14 avril 1903
gan: Bonnard, Roger, 1878-1944
Cyhoeddwyd: (1903)

Moyens de faciliter l'accès à la justice : recommandation n˚R (81) 7 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, le 14 mai 1981 et exposé des motifs
Cyhoeddwyd: (1981)

Le contentieux disciplinaire devant les Conseils de Prud'hommes
gan: Vennin, Françoise
Cyhoeddwyd: (1990)

L'accès au juge : recherche sur l'effectivité d'un droit
gan: Donier, Virginie, 1977-
Cyhoeddwyd: (2013)

Le droit disciplinaire dans la fonction publique territoriale.
gan: Hersant, Emilie
Cyhoeddwyd: (2004)

Le droit disciplinaire dans la fonction publique : catégories A+, A et B
gan: Aubin, Emmanuel, 19..-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2021)

Les procédures disciplinaires à l'encontre des professionnels de santé et des auxiliaires médicaux
gan: Bessis, Philippe Rudyard, 1954-
Cyhoeddwyd: (2011)

Délinquance et répression disciplinaires dans la fonction publique
gan: Salon, Serge, 1929-
Cyhoeddwyd: (1969)

L'action disciplinaire dans les trois fonctions publiques
gan: Bandet, Pierre, 1929-2018
Cyhoeddwyd: (1997)

Commentaire de la loi du 8 juillet 1965 dans ses dispositions relatives aux infractions contre l'honneur ou le devoir, la discipline et les consignes
gan: Touzalin, Hubert de
Cyhoeddwyd: (1970)

Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France. Les analyses du Défenseur des droits
Cyhoeddwyd: (2020)

Le sens de la justice dans l’accès à l’université : les apports de la longue durée
gan: Goastellec, Gaële
Cyhoeddwyd: (2020)

Pour un État de justice
gan: Chekroun, David, 1974-, et al.
Cyhoeddwyd: (2012)

La Justice : un droit pour tous ?
gan: Mar, Frédéric, 19, et al.
Cyhoeddwyd: (2009)

Le droit d’accès à la justice environnementale des peuples et communautés autochtones
gan: Chiu, Victoria
Cyhoeddwyd: (2026)

Inégalités d'accès aux droits et discriminations en France. Contributions de chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits
Cyhoeddwyd: (2019)

Analyse de reconfigurations disciplinaires
gan: Harlé, Isabelle
Cyhoeddwyd: (2016)

L'Accès aux documents administratifs : rapport d'activité
Cyhoeddwyd: (1981)

Délits et sanctions dans les sociétés par actions : commentaire de la législation et de la jurisprudence accompagné de textes en vigueur
gan: Rousselet, Marcel, 1893-1982, et al.
Cyhoeddwyd: (1938)

La rémission des peines et des condamnations : droit monarchique et droit moderne
gan: Foviaux, Jacques
Cyhoeddwyd: (1970)

Guide de l'accès aux documents administratifs
Cyhoeddwyd: (1990)

L'accès à la justice : rapport préliminaire [au Congrès de l'Association nationale des avocats, Mulhouse, 12-14 mai 1977]
gan: Bressollet, Marc
Cyhoeddwyd: (1977)

Guide de l'accès aux documents administratifs
Cyhoeddwyd: (1992)

L'injusticiabilité : échanges franco-polonais : [actes du colloque organisé le 19 octobre 2013 par l'Université Jagellonne de Cracovie, École de droit français]
gan: Serrand, Pierre, 1967-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2014)

E a justiça aqui tão perto? As transformações no acesso ao direito e à justiça
gan: Pedroso, João, et al.
Cyhoeddwyd: (2012)

L'objet de la fonction juridictionnelle : dire le droit et trancher les litiges
gan: Ambra, Dominique d', 1955-
Cyhoeddwyd: (1994)

Sens de la peine et droits de l'homme : actes du colloque international inaugural de l'École nationale d'administration pénitentiaire, Agen, 8, 9 et 10 novembre 2000
Cyhoeddwyd: (2001)

Contenus, configurations et conscience disciplinaires
gan: Reuter, Yves
Cyhoeddwyd: (2025)

Qu'est-ce que l'accès ouvert ?
gan: Suber, Peter, 19..-
Cyhoeddwyd: (2016)

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