Droit européen 1.
Guardat en:
| Autors principals: | Slot, Piet Jan, 1944-...., juriste, Van Gerven, Walter, 1935-2015 (Autor) |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Idioma: | Français |
| Publicat: |
Paris :
Editions A. Pedone
DL1998.
|
| Col·lecció: | Cours et travaux / Institut des hautes études internationales de Paris
|
| Matèries: | |
| Nota: |
Titre de couverture |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Contient: | • Les dispositions institutionnelles de l'Union économique et monétaire, Piet Jan Slot • Le rôle du juge et du législateur dans le développement de droit communautaire et du droit des États membres, Piet Jan Slot • La jurisprudence récente de la CJCE dans le domaine de la responsabilité extracontractuelle vers un ius commune européen ?, Walter van Gerven • Prendre l'article 215 du Traité CE au sérieux, Walter van Gerven |
| Variante du titre: | Droit européen., 1 |
Ítems similars
-
Étude de la responsabilité extracontractuelle de la Communauté économique européenne : de la référence aux principes généraux communs à l'édification jurisprudentielle d'un système autonome
(Thèse et Mémoire papier)
Fines, Francette, 1960-...., juriste
Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1990 -
Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle : étude comparative dans les pays du Marché commun
(Livre papier)
Rodière, René, 1907-1981, juriste, et al.
A. Pedone, 1983 -
L'Union européenne et les communautés européennes : le système institutionnel
(Livre papier)
La Documentation française, 1996 -
L'Union européenne : bilan et perspectives de l'intégration communautaire
(Livre papier)
Fontaine, Pascal, 1948-
Ed. du Seuil, 1994 -
Économie monétaire européenne : chocs et politique économique en UEM
(Livre papier)
Trotignon, Jérôme, et al.
Hachette, 2002

