Droit civil : introduction, biens, personnes, famille
Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude détaillée du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, il est traité successivement des personnes, incluant la protection des mineurs et des majeurs, puis de la famille, pour couvrir notamment l'ensemble du...
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| Autres auteurs: | |
| Format: | Livre papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris La Défense :
Dalloz : Lefebvre Dalloz
DL 2025.
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| Édition: | 24e édition / |
| Collection: | Sirey Université. Droit privé
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| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Droit civil, introduction, biens, personnes, famille, Yvaine Buffelan-Lanore,... Virginie Larribau-Terneyre,..., 24e édition, 2025, Paris, Sirey, Université, 978-2-247-24532-1 |
| Résumé: | Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude détaillée du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, il est traité successivement des personnes, incluant la protection des mineurs et des majeurs, puis de la famille, pour couvrir notamment l'ensemble du programme de première année de LMD. Cette 24e édition, comme les précédentes, tient compte de la jurisprudence la plus récente tant du Conseil constitutionnel que de la Cour européenne des droits de l'homme, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Parmi les principaux textes intégrés dans cette nouvelle édition, figurent : la loi n˚2023-1059 du 20 novembre 2023, d'orientation et de programmation 2023-2027 du ministère de la Justice, qui a notamment introduit un nouveau code de règlement amiable des différends: l'audience de règlement amiable et mis en place la césure du procès civil; la loi n˚2024-494 du 31 mai 2024 visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille, qui a créé une nouvelle déchéance patrimoniale à l'encontre du conjoint violent, visant cette fois à mieux protéger les enfants victimes et co-victimes de violences intra-familiales qui, entre autres mesures, renforce les sanctions concernant l'autorité parentale (retrait de l'autorité parentale et suspension de cette autorité), la loi n˚2024-536 du 14 juin 2024 renforçant l'ordonnance de provisoire de protection immédiate, ou encore la loi n˚2025-568 du 23 juin 2025 visant à renforcer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents qui a notamment modifié la responsabilité civile parentale. Une partie "Documents" clôture chaque chapitre. Elle comporte toujours une bibliographie actualisée. Une rubrique intitulée "Le point sur..." permet d'aller plus loin sur certaines questions particulières, comme le respect du corps humain et la législation en matière de bioéthique... Des tableaux, des schémas simples, des plans détaillés, des arrêts à lire ou à commenter, illustrent la matière. |
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| Description matérielle: | 1 volume (IX-1283 pages) ; 24 cm. |
| Public: | S'adresse aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Mais le degré d'approfondissement, de précision et d'actualisation sur chaque question traitée le recommande aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires. |
| Bibliographie: | Bibliographie pages 14-16. Références bibliographiques. Index |
| ISBN: | 9782247239849 (broché) : |