Associations : fondations : congrégations : fonds de dotation : 24

Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif rassemble aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations. Qu'elles soient grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou cultuelles, les...

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Detalles Bibliográficos
Publicado en:Mémento pratique Francis Lefebvre. Associations,
Autor Corporativo: Éditions Francis Lefebvre (Auteur)
Outros autores: Charvériat, Anne (Collaborateur), De Fournoux, Stanislas, 19..-...., juriste (Collaborateur), Devic, Lionel (Collaborateur)
Formato: Livre papier
Idioma:Français
Publicado: Levallois-Perret : Éditions Francis Lefebvre DL 2024.
Edición:À jour au 15 mars 2024.
Series:Mémento pratique
Sujets:
Nota: En appendice, choix de textes législatifs
N˚de "Mémento pratique Francis Lefebvre. Associations", ISSN 1244-3875, 2024
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
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245 1 0 |a Associations :  |b fondations : congrégations : fonds de dotation : 24   |c [réalisé par la rédaction des Éditions Francis Lefebvre] ; [en collaboration avec Anne Charvériat,...Stanislas de Fournoux,... Lionel Devic,... [et al.] ]. 
250 |a À jour au 15 mars 2024. 
260 |a Levallois-Perret :  |b Éditions Francis Lefebvre,  |c DL 2024. 
300 |a 1 vol. (1855 p.) ;  |c 24 cm. 
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500 |a En appendice, choix de textes législatifs 
500 |a N˚de "Mémento pratique Francis Lefebvre. Associations", ISSN 1244-3875, 2024 
504 |a Annexes 
520 |a Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif rassemble aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations. Qu'elles soient grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou cultuelles, les associations peuvent trouver dans le Mémento Associations les réponses adaptées à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Le Mémento analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, congrégations, presse associative, etc. Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts-comptables, avocats, etc.) qui les conseillent. Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi ! 
650 |a Associations sans but lucratif  |z France 
700 1 |a Charvériat, Anne.  |4 clb 
700 1 |a De Fournoux, Stanislas,  |d 19..-....,  |c juriste.  |4 clb 
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