Associations : fondations : congrégations : fonds de dotation : 24
Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif rassemble aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations. Qu'elles soient grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou cultuelles, les...
Wedi'i Gadw mewn:
| Cyhoeddwyd yn: | Mémento pratique Francis Lefebvre. Associations, |
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| Awdur Corfforaethol: | |
| Awduron Eraill: | , , |
| Fformat: | Livre papier |
| Iaith: | Français |
| Cyhoeddwyd: |
Levallois-Perret :
Éditions Francis Lefebvre
DL 2024.
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| Rhifyn: | À jour au 15 mars 2024. |
| Cyfres: | Mémento pratique
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| Pynciau: | |
| Nodyn: |
En appendice, choix de textes législatifs N˚de "Mémento pratique Francis Lefebvre. Associations", ISSN 1244-3875, 2024 |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
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| Crynodeb: | Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif rassemble aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations. Qu'elles soient grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou cultuelles, les associations peuvent trouver dans le Mémento Associations les réponses adaptées à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Le Mémento analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, congrégations, presse associative, etc. Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts-comptables, avocats, etc.) qui les conseillent. Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi ! |
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| Disgrifiad o'r Eitem: | En appendice, choix de textes législatifs N˚de "Mémento pratique Francis Lefebvre. Associations", ISSN 1244-3875, 2024 |
| Disgrifiad Corfforoll: | 1 vol. (1855 p.) ; 24 cm. |
| Llyfryddiaeth: | Annexes |
| ISBN: | 9782368936931 (rel.) : |
| ISSN: | 1244-3875 |