Les petits arrêts de la jurisprudence insolite

Cet ouvrage est un recueil de décisions commentées. Il rassemble une quarantaine de décisions insolites c'est-à-dire, au sens du présent ouvrage, des décisions qui, par leur motivation, comportent un élément amusant, drôle, surprenant, voire stupéfiant. Le parangon en est l'arrêt rendu par...

Täydet tiedot

Tallennettuna:
Bibliografiset tiedot
Päätekijä: Andreu, Lionel, 1980-
Muut tekijät: Trang, Julia (Kuvittaja), Libchaber, Rémy, 19..-...., juriste (Esipuheen tekijä)
Aineistotyyppi: Livre papier
Kieli:Français
Julkaistu: Courbevoie : Dalloz : Lefebvre Dalloz 2025.
Aiheet:
Huomautus: La couverture porte en plus : "Petits arrêts"
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
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020 |a 9782247233038 (broché) :  |c 35 EUR 
024 |a 9782247233038 
041 0 |a fre 
082 |a 348.44  |z fre 
084 |a KA.2 (JUR) 
100 1 |a Andreu, Lionel,  |d 1980- 
245 1 0 |a Les petits arrêts de la jurisprudence insolite   |c sous la direction de Lionel Andreu ; dessins de Julia Trang ; préface de Rémy Libchaber. 
260 |a Courbevoie :  |b Dalloz :  |b Lefebvre Dalloz,  |c 2025. 
300 |a 1 volume (XVIII-359 pages) :  |b illustrations en noir et en couleur, couverture illustrée ;  |c 22 cm. 
500 |a La couverture porte en plus : "Petits arrêts" 
504 |a Notes bibliographiques 
505 0 |a Première partie. Des biens -- Deuxième partie. Des contrats -- Troisième partie. Des personnes -- Quatrième partie. Des procédures -- Cinquième partie. Des délits et des peines 
520 |a Cet ouvrage est un recueil de décisions commentées. Il rassemble une quarantaine de décisions insolites c'est-à-dire, au sens du présent ouvrage, des décisions qui, par leur motivation, comportent un élément amusant, drôle, surprenant, voire stupéfiant. Le parangon en est l'arrêt rendu par la cour d'appel de Riom le 7 septembre 1995 à propos d'une poule, animal anodin et stupide . Mais il en existe d'autres, que le présent ouvrage s'emploie à mettre en lumière. Ici, il est question de papier hygiénique trop doux, ouaté, perforé et fragile pour servir de support à un chèque ; là, sur fond de divorce, d'une demande de restitution d'un teckel jugée peu sérieuse au motif que le chien est capable de se décider lui-même dans son choix [de résidence] : ailleurs, du statut de la grenouille, animal d'humeur vagabonde, surtout à certaines époques de l'année , qui doit être considérée comme une res nullius : ou encore, entre autres, d'un œuf que l'on ne saurait tondre ou d'une saucisse qui se rebelle contre la domination humaine et ses interdits. En lisant ce livre, le lecteur rencontrera un juge qui, tour à tour, se fait éthologue, météorologue, artiste, financier, blanchisseur, anatomiste, éthicien, libertaire, papetier, économiste, littératuriste - voire, et c'est alors moins drôle, injurieur. 
650 |a Procédure (droit)  |z France 
650 |a Droit civil  |z France 
650 |a Jugements  |z France 
650 |a Jurisprudence 
650 |a Anthologies 
700 1 |a Trang, Julia.  |4 ill 
700 1 |a Libchaber, Rémy,  |d 19..-....,  |c juriste.  |4 aui 
997 |0 1300651  |1 Livre papier  |a Ressource papier  |c 0/Orléans/  |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/  |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 340.1 AND  |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 340.1 AND