Les petits arrêts de la jurisprudence insolite
Cet ouvrage est un recueil de décisions commentées. Il rassemble une quarantaine de décisions insolites c'est-à-dire, au sens du présent ouvrage, des décisions qui, par leur motivation, comportent un élément amusant, drôle, surprenant, voire stupéfiant. Le parangon en est l'arrêt rendu par...
Salvato in:
| Autore principale: | |
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| Altri autori: | , |
| Natura: | Livre papier |
| Lingua: | Français |
| Pubblicazione: |
Courbevoie :
Dalloz : Lefebvre Dalloz
2025.
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| Soggetti: | |
| Nota: |
La couverture porte en plus : "Petits arrêts" |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Riassunto: | Cet ouvrage est un recueil de décisions commentées. Il rassemble une quarantaine de décisions insolites c'est-à-dire, au sens du présent ouvrage, des décisions qui, par leur motivation, comportent un élément amusant, drôle, surprenant, voire stupéfiant. Le parangon en est l'arrêt rendu par la cour d'appel de Riom le 7 septembre 1995 à propos d'une poule, animal anodin et stupide . Mais il en existe d'autres, que le présent ouvrage s'emploie à mettre en lumière. Ici, il est question de papier hygiénique trop doux, ouaté, perforé et fragile pour servir de support à un chèque ; là, sur fond de divorce, d'une demande de restitution d'un teckel jugée peu sérieuse au motif que le chien est capable de se décider lui-même dans son choix [de résidence] : ailleurs, du statut de la grenouille, animal d'humeur vagabonde, surtout à certaines époques de l'année , qui doit être considérée comme une res nullius : ou encore, entre autres, d'un œuf que l'on ne saurait tondre ou d'une saucisse qui se rebelle contre la domination humaine et ses interdits. En lisant ce livre, le lecteur rencontrera un juge qui, tour à tour, se fait éthologue, météorologue, artiste, financier, blanchisseur, anatomiste, éthicien, libertaire, papetier, économiste, littératuriste - voire, et c'est alors moins drôle, injurieur. |
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| Descrizione del documento: | La couverture porte en plus : "Petits arrêts" |
| Descrizione fisica: | 1 volume (XVIII-359 pages) : illustrations en noir et en couleur, couverture illustrée ; 22 cm. |
| Bibliografia: | Notes bibliographiques |
| ISBN: | 9782247233038 (broché) : |