Institutions et gens de finances en Franche-Comté : 1674-1790
Les institutions financières de la Franche-Comté s alignent pour l essentiel sur celles du reste du royaume, et subissent les aléas de l évolution générale : crise financière quasi-permanente, multiplication et accroissement des impositions. Le début de la souveraineté française est marqué par l int...
Tallennettuna:
| Päätekijä: | |
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| Aineistotyyppi: | Livre numérique |
| Kieli: | Français |
| Julkaistu: |
Besançon :
Presses universitaires de Franche-Comté
2019.
Marseille : OpenEdition |
| Aiheet: | |
| Linkit: | Ressource accessible en libre accès Accès Université d'Orléans et IFPM ; Accès complet au document dans sa version HTML. Pas d'accès aux autres formats (PDF, Epub). |
| Huomautus: |
Description d'après la consultation, 2020-04-23 Titre provenant de la page de titre du document électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : 467 p. OpenEdition Books (freemium) |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Institutions et gens de finance en Franche-Comté, 1674-1790, Roger Humbert, 1996, [Besançon], Presses universitaires de Franche-Comté, 1 vol. (467 p.), Cahiers d'études comtoises, 2-251-60605-X |
| Yhteenveto: | Les institutions financières de la Franche-Comté s alignent pour l essentiel sur celles du reste du royaume, et subissent les aléas de l évolution générale : crise financière quasi-permanente, multiplication et accroissement des impositions. Le début de la souveraineté française est marqué par l introduction de la vénalité des offices ; immédiate pour le receveur général des finances, un avocat au Parlement de Dijon, Pierre- François Durey, dont les héritiers se succéderont jusqu en 1765. Les offices de receveurs particuliers des finances créés en 1692 sont moins rapidement pourvus, la plupart par des notables locaux : les Lyautey à Vesoul, les Vaudrimey à Gray, les Cattand et les Mollard à Saint-Claude, les Le Bœuf à Pontarlier, les Pajot à Lons-le-Saunier. Les fonctions sont soumises à la rigueur du régime de la responsabilité des comptables de deniers royaux établie par Colbert, et certains y laissent leurs biens et parfois leur liberté. Dès 1674, les salines de Salins sont intégrées dans le bail de l adjudicataire général des fermes royales, mais en préservant les privilèges des Comtois quant à la distribution du sel. La ferme générale doit recourir à divers procédés d administration affermage, régie, gestion directe pour assurer les besoins de la population comtoise et celle des Cantons suisses, notamment en créant les salines de Montmorot et Arc-et-Senans. La Chambre des comptes, fixée à Dole en 1562, est confirmée en 1692 mais supprimée en 1771. La création consécutive d un Bureau des finances à Besançon se signale par l abandon de la vénalité et la réunion dans une même instance de personnalités issues de juridictions telles que la Chambre des comptes et le Parlement. |
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| Huomautukset: | Description d'après la consultation, 2020-04-23 Titre provenant de la page de titre du document électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : 467 p. OpenEdition Books (freemium) |
| Aineistotyyppi: | Navigateur Web |
| Bibliografia: | Bibliogr. Glossaire. Index |
| ISBN: | 9782848677095 |
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