Marine et justice : la justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime
Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son histoire ignorée , en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des...
Tallennettuna:
| Päätekijä: | |
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| Aineistotyyppi: | Livre numérique |
| Kieli: | Français |
| Julkaistu: |
Rennes :
Presses universitaires de Rennes
2019.
Marseille : OpenEdition |
| Aiheet: | |
| Linkit: | Ressource accessible en libre accès Accès Université d'Orléans et IFPM ; Accès complet au document dans sa version HTML. Pas d'accès aux autres formats (PDF, Epub). |
| Huomautus: |
Description d'après la consultation, 2020-03-30 Titre provenant de la page de titre du document électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : 283 p.-[18] p. de pl. OpenEdition Books (freemium) |
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| Edition sous un autre format: | • Marine et justice, la justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime, Alain Berbouche, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, 1 vol. (283 p.-[18] p. de pl.), Collection Histoire, 978-2-7535-1094-4 |
| Yhteenveto: | Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son histoire ignorée , en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume. |
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| Huomautukset: | Description d'après la consultation, 2020-03-30 Titre provenant de la page de titre du document électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : 283 p.-[18] p. de pl. OpenEdition Books (freemium) |
| Aineistotyyppi: | Navigateur Web |
| Bibliografia: | Bibliogr. p. 215-243. Notes bibliogr. Index |
| ISBN: | 9782753567306 |
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