Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-181
Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l innocence de l accusé. Les créateurs du jury les Constituants ont ainsi cherché à ap...
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| Autor principal: | |
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| Formato: | Livre numérique |
| Lenguaje: | Français |
| Publicado: |
Rennes :
Presses universitaires de Rennes
2015.
Marseille : OpenEdition |
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| Acceso en línea: | Ressource accessible en libre accès Accès Université d'Orléans et IFPM ; Accès complet au document dans sa version HTML. Pas d'accès aux autres formats (PDF, Epub). |
| Nota: |
Notice rédigée d'après la consultation, 2015-10-20 Titre provenant de la page de titre du document électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de 318 pages OpenEdition Books (freemium) |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811, Robert Allen, 2005, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 1 volume (318 p.), Histoire, 2-7535-0095-9 |
| Sumario: | Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l innocence de l accusé. Les créateurs du jury les Constituants ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d indépendance à l égard de l État. Les audiences des tribunaux criminels ont révélé une tension entre la vision idéalisée du législateur et celles, plus concrètes, des citoyens provinciaux appelés à siéger au jury. Le signe le plus manifeste de cet écart fut le taux élevé d acquittements, qui exaspéra une fraction importante de la magistrature et faillit pousser Napoléon à abolir le procès par jurés. Mais l institution survécut à l abolition des tribunaux criminels en 1811 et demeure une pierre angulaire de la justice criminelle française. Le but de ce livre est d explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire et napoléonienne |
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| Notas: | Notice rédigée d'après la consultation, 2015-10-20 Titre provenant de la page de titre du document électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de 318 pages OpenEdition Books (freemium) |
| Formato: | Navigateur Web |
| ISBN: | 9782753532236 |
| Acceso: | L'accès complet au document est ouvert à tous dans sa version HTML. L'accès aux autres formats (PDF, Epub) est réservé aux usagers des établissements qui en ont fait l'acquisition |