Le permis de construire en pratique
Cet ouvrage offre une approche pratique et complète pour comprendre le processus d'instruction des demandes de permis de construire. Quels travaux sont soumis à autorisation ? Quel dossier déposer et comment se déroule l'instruction des demandes ? Quelles règles d'urbanisme s'app...
Enregistré dans:
| Auteur principal: | Bourillon, Sébastien |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Voiron :
Territorial éditions
2024.
38-Bourgoin-Jallieu : Reprotechnic |
| Édition: | 4e édition, [à jour de la réforme des destinations issue du décret n˚2023-195 du 22 mars 2023 et de l'arrêté du même jour]. |
| Collection: | Les essentiels
289 |
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Documents similaires
-
La Pratique du permis de construire et des autorisations spéciales
(Livre papier)
Ricard, Michel, 1945-
Éditions du "Moniteur, 1979 -
Manuel du permis de construire. Annexes
(Livre papier)
Berger-Levrault, 1981 -
Manuel du permis de construire... Projet d'instruction générale.
(Livre papier)
Direction de l'urbanisme et des paysages, 1981 -
La Protection des tiers face au permis de construire
(Livre papier)
Teitgen-Colly, Catherine, 1948-
Librairies techniques, 1982 -
Le permis de construire
(Thèse et Mémoire papier)
Lorthe, Jean-Claude, 19..-
Service de reproduction des thèses de l'Université des sciences sociales de Grenoble 2, 1977

