Droit de la responsabilité, 1996 : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles...
Spremljeno u:
| Glavni autori: | Le Tourneau, Philippe, 1940-, Cadiet, Loïc, 1957- (Autor) |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Jezik: | Français |
| Izdano: |
Paris :
Dalloz
1996.
|
| Serija: | Dalloz action
|
| Teme: | |
| Bilješka: |
Fait suite à : "La Responsabilité civile", parue en 1982 |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles, défaillances contractuelles et professionnelles, régimes spéciaux d'indemnisation |
Similar Items
-
L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle
(Thèse et Mémoire papier)
Martine, Edmond-Noël, 19..-
Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1957 -
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle. Conventions de responsabilité, clause pénale, assurances de responsabilité (contrats), fonds de garantie
(Livre papier)
Mazeaud, Henri, 1900-1993, juriste, i dr.
Ed. Monchrestien, 1983 -
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile, délictuelle et contractuelle.
(Livre papier)
Mazeaud, Henri, 1900-1993, i dr.
Montchrestien, 1965 -
La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle
(Thèse et Mémoire papier)
Juen, Emmanuelle, 19..-...., juriste
LGDJ-Lextenso éditions, 2016 -
Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires
(Livre papier)
Le Tourneau, Philippe, 1940-, i dr.
Dalloz, 2000

