Escalade et droit
Résumé : Le développement de la pratique de l'escalade, longtemps considérée comme un sport à risque, soulève de multiples interrogations d'ordre juridique. Quel est le cadre fédéral qui régit l'activité ? Dans quel dispositif législatif et réglementaire s'inscrit-elle ? Quelles...
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
|---|---|
| Format: | Livre numérique |
| Langue: | Français |
| Publié: |
FONTAINE (15, rue Abbé Vincent, 38600) :
Presses universitaires de Grenoble
2023.
Paris : Cairn |
| Collection: | Droit et action publique
|
| Accès en ligne: | Accès Université Orléans et IFPM |
| Note: |
CAIRN (ebooks) |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Escalade et droit, colloque organisé par le Centre de droit de la montagne, 21 mars 2014, Faculté de droit de Grenoble, 2015, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 1 volume (209 pages), Droit & action publique, 978-2-7061-2303-0 |
| Résumé: | Résumé : Le développement de la pratique de l'escalade, longtemps considérée comme un sport à risque, soulève de multiples interrogations d'ordre juridique. Quel est le cadre fédéral qui régit l'activité ? Dans quel dispositif législatif et réglementaire s'inscrit-elle ? Quelles sont les normes techniques qui s'appliquent au matériel utilisé par les pratiquants ? Quelles sont les problématiques liées à la fréquentation des sites d'escalade, parfois situés sur des propriétés privées ? Quels sont les régimes de responsabilité (civile, pénale, administrative) et d'assurance applicables en cas d'accident ? L'ouvrage se propose de répondre à ces questions. À vocation pratique, il éclaire le droit applicable à partir de cas réels. Public : Les pratiquants, les collectivités territoriales, les fédérations et associations, les fabricants de matériel, les professionnels de l'encadrement. Ont contribué à cet ouvrage : Bénédicte Cazanave (magistrat), Léo Front (société EntrePrises), Jean-Philippe Gary (gendarmerie de haute montagne), Olivier Guillaumont (service juridique PACA), Franck Lagarde (avocat), Vincent Maratrat (conseiller technique national FFME), Sébastien Milleville (maître de conférences en droit privé), Pierre-Henri Paillasson (directeur technique national FFME), Xavier Pin (professeur de droit privé), Alain Renaud (directeur technique national adjoint FFME), David Rontet (CREPS Rhône-Alpes), Patrick Vajda (assureur) |
|---|---|
| Description: | CAIRN (ebooks) |
| ISBN: | 9782706123030 |
| Accès: | L'accès complet à la ressource est réservé aux usagers des établissements qui en ont fait l'acquisition |