La Cour de cassation hors métropole : de l'empire colonial à la France d'Outre-mer

Présentation de l'éditeur : "Si la constitution de l empire colonial français débute, dès le XVIe siècle, dans un contexte de rivalité entre les principales puissances européennes lancées à la conquête de nouveaux territoires, ce n est que sous la IIIe République que ses limites sont attei...

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Bibliografiske detaljer
Auteurs principaux: Arens, Chantal, 1953-, Barrière, Louis-Augustin, 19..-...., juriste (Auteur), Barthélemy, Jean, 1946- (Directeur de la publication), Charlin, Frédéric, 1980-...., auteur en droit (Auteur), Durand, Bernard, 1940-...., juriste (Auteur), Galanopoulos, Philippe, 1977- (Directeur de la publication), Gojosso, Éric, 1970- (Auteur), Lecomte, Catherine, 19..-...., juriste (Auteur), Ngando, Blaise Alfred, 1973- (Auteur), Prétot, Xavier, 1956-...., juriste (Directeur de la publication), Samb, Yamar (Auteur), Valente, Bruno (Auteur), Vielfaure, Pascal, 1969-...., juriste (Auteur)
Format: Livre numérique
Sprog:Français
Udgivet: Paris : Dalloz 2021.
Serier:Thèmes et commentaires
Fag:
Online adgang:Accès Université d'Orléans
Kommentar: Textes issus d'un colloque du Comité d'histoire de la Cour de cassation prévu le 8 juin 2020 qui n'a pas pu se tenir
Notice rédigée d'après la consultation du 2022-12-06
Titre provenant de la page de titre de la version électronique
Version électronique de la 1e édition, Paris : Dalloz, 2021
La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : VI-205 p.
Autres contributions : Frédéric Charlin (auteur), Bernard Durand (auteur), Philippe Galanopoulos (auteur), Éric Gojosso (auteur), Catherine Lecomte (auteur), Blaise Alfred Ngando (auteur), Xavier Prétot (auteur), Yamar Samb (auteur), Bruno Valente (auteur), Pascal Vielfaure (auteur)
Bibliothèque Numérique Dalloz (BND)
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Edition sous un autre format:• La Cour de cassation hors métropole, de l'empire colonial à la France d'Outre-mer, sous la direction de Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos et Xavier Prétot, 2021, Paris, Dalloz, 1 vol. (VI-205 p.), Thèmes et commentaires, 978-2-247-19740-8

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