Le droit du transport routier de marchandises (TRM)
L'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements règlementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. Il expose le cadre juridique général du secteur à travers la présentation des sources du droit, des règles ju...
Uloženo v:
| Hlavní autor: | |
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| Médium: | Livre numérique |
| Jazyk: | Français |
| Vydáno: |
Paris (5-7 rue de l'Ecole Polytechnique 75005) :
L'Harmattan
2022.
Paris : Cairn |
| Edice: | L esprit économique
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| On-line přístup: | Accès Université Orléans et IFPM |
| Poznámka: |
CAIRN (ebooks) |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Le droit du transport routier de marchandises (TRM), Olivier Esneu, 2018, 14-Condé-sur-Noireau, Impr. Corlet numérique, 1 vol. (173 p.), L'esprit économique, 978-2-343-15623-1 |
| Shrnutí: | L'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements règlementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. Il expose le cadre juridique général du secteur à travers la présentation des sources du droit, des règles juridictionnelles, des grands organismes, des principes d'accès au métier et à l'exercice de la profession et enfin de la règlementation sociale. Puis, il se concentre sur le contrat de transport routier de marchandises |
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| Popis jednotky: | CAIRN (ebooks) |
| ISBN: | 9782140098949 |
| Přístup: | L'accès complet à la ressource est réservé aux usagers des établissements qui en ont fait l'acquisition |