Droit des transports
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial ; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assura...
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
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| Format: | Livre papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Dalloz
DL 2022.
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| Édition: | Édition 2023-2024, à jour au 15 mars 2022. |
| Collection: | Dalloz action
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| Sujets: | |
| Note: |
La couv. porte en plus : "Transport aérien - Ferroviaire - Fluvial - Routier ; Transport de personnes et de marchandises ; Droit à la mobilité ; Droits et obligations des passagers et des transporteurs ; Autorités de régulation - Organisation des transports ; Infrastructures ; Contrats de transport - Intermédiation ; Responsabilité - Assurance ; Logistique ; Personnel des transports - Règles professionnelles - Droit social" |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Droit des transports :, 2023-2024 Droit des transports 2023-2024 |
| Edition sous un autre format: | • Droit des transports, sous la direction de Philippe Delebecque,, [Édition 2023-2024], 2023, Paris, Dalloz, Dalloz action, 978-2-247-22217-9 |
| Résumé: | Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial ; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit... Discipline transversale, excellent " laboratoire " du droit administratif comme du droit des obligations, d'une grande technicité et ancré dans la pratique, le droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de l'économie contemporaine, faite d'échanges de plus en plus nombreux, et d'une dimension profondément internationale, est aujourd'hui au carrefour des évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l'environnement prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance. Tous les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs infrastructures et les contrats qu'ils portent ne cessent de se diversifier. La terminologie l'atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage... et même de droit à la mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par l'évolution des pratiques sans oublier d'en exposer les bases qui tiennent à l'organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les assureurs. Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et de responsabilité, l'ouvrage s'adresse aux collectivités et administrations soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes spécialisés. |
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| Description: | La couv. porte en plus : "Transport aérien - Ferroviaire - Fluvial - Routier ; Transport de personnes et de marchandises ; Droit à la mobilité ; Droits et obligations des passagers et des transporteurs ; Autorités de régulation - Organisation des transports ; Infrastructures ; Contrats de transport - Intermédiation ; Responsabilité - Assurance ; Logistique ; Personnel des transports - Règles professionnelles - Droit social" |
| Description matérielle: | 1 vol. (XXXVIII-1394 p.) : tabl., fig. ; 26 cm. |
| Bibliographie: | Bibliogr. disséminée. Notes bibliogr. Index |
| ISBN: | 9782247207763 (rel.) : |