La justice pénale sous la révolution : les enjeux d'un modèle judiciaire libéral

La révolution française est à l'origine d'une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd'hui les héritiers. Construite en réaction à la justice d'Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoy...

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Bibliografiske detaljer
Hovedforfatter: Berger, Emmanuel, 1977-
Andre forfattere: Martin, Jean-Clément, 1948- (Auteur de l'introduction, etc.)
Format: Livre numérique
Sprog:Français
Udgivet: Rennes : Presses universitaires de Rennes 2015.
Paris : Cyberlibris
Fag:
Online adgang:Accès Université Orléans et IFPM
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Edition sous un autre format:• La justice pénale sous la Révolution, les enjeux d'un modèle judiciaire libéral, Emmanuel Berger, 2008, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 1 vol. (290 p.), Histoire, 978-2-7535-0558-2
• La justice pénale sous le Directoire (1795-1799), normes, pratiques et enjeux d'un modèle judiciaire libéral, Emmanuel Berger, 2006, Villeneuve d'Ascq, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III, 2 microfiches, Lille-thèses
Beskrivelse
Summary:La révolution française est à l'origine d'une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd'hui les héritiers. Construite en réaction à la justice d'Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoyens tout en maintenant l'ordre public. Ces objectifs sont défendus par certains principes tels que l'indépendance de la justice, l'élection des juges, l'institution de jurys, la division du ministère public, la procédure pénale accusatoire... Le modèle judiciaire libéral dure dix ans et ne survit pas aux réformes consulaires et impériales. Plusieurs garanties protectrices des droits des prévenus sont alors progressivement supprimées. On conteste en réalité la capacité des principes libéraux de la nouvelle organisation pénale à rétablir un ordre public menacé par les brigands et les contre-révolutionnaires. Le laxisme des juges de paix, l'irresponsabilité des magistrats élus et les acquittements scandaleux prononcés par les jurés populaires en sont tenus pour premiers responsables. Aussi, à travers ce livre, avons-nous tenté de comprendre le fondement et le sens des critiques formulées à l'époque du Consulat à l'encontre du projet révolutionnaire. Les débats et les réformes qui s'en suivirent relatent une lutte toujours d'actualité entre deux conceptions antagonistes de la justice, l'une libérale , proche des citoyens, l'autre sécuritaire , proche des gouvernants
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Cyberlibris (ScholarVox) Corpus Histoire
ISBN:9782753530621
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