Les décisionnaires et la coutume : Contribution à la fabrique de la norme

S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit français. Réunissant les actes d...

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Bibliographische Detailangaben
Hauptverfasser: Cazals, Géraldine, 1974-...., juriste, Bart, Jean, 1932-...., juriste (VerfasserIn), Krynen, Jacques, 1952- (VerfasserIn), Rigaudière, Albert, 1938- (VerfasserIn), Halpérin, Jean-Louis, 1960- (VerfasserIn), Deroussin, David, 1971-...., juriste (VerfasserIn), Garnier, Florent, 1973-...., juriste (VerfasserIn), Vendrand-Voyer, Jacqueline (VerfasserIn), Agresti, Jean-Philippe, 1974- (VerfasserIn), Leroy, Nicolas, 1977-...., juriste (VerfasserIn), Mengès-Le Pape, Christine, 19..-...., juriste (VerfasserIn), Prévost, Xavier, 1983-...., juriste (VerfasserIn), Fourniel, Béatrice, 1979-...., juriste (VerfasserIn)
Format: Livre numérique
Sprache:Français
Veröffentlicht: Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole 2021.
Paris : Cyberlibris
Schlagworte:
Online Zugang:Accès Université Orléans et IFPM
Anmerkung: Couverture. https://static2.cyberlibris.com/books_upload/136pix/9782379280894.png
Numéro d'Études d'histoire du droit et des idées politiques, ISSN 1276-3837, no 23 (2017)
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Edition sous un autre format:• Les décisionnaires et la coutume, contribution à la fabrique de la norme, Géraldine Cazals et Florent Garnier, 2017, Toulouse, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 1 vol. (500 p.), 978-2-36170-146-8
Beschreibung
Zusammenfassung:S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit français. Réunissant les actes d'un colloque tenu à l'Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s'attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d'Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence
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Numéro d'Études d'histoire du droit et des idées politiques, ISSN 1276-3837, no 23 (2017)
Cyberlibris (ScholarVox) Corpus Histoire
ISBN:9782379280894
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