Staff View: Inventeurs en Révolution : la Société des inventions et découvertes

Inventeurs en Révolution : la Société des inventions et découvertes

Avec la loi du 21 août 1790 autorisant les sociétés libres, certains « artistes-inventeurs » se regroupent au sein de la Société des inventions et découvertes dès l’été 1790 pour obtenir des mesures garantissant leur propriété sur leurs inventions. La documentation existante sur la Société des inven...

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Bibliographic Details
In:	URI:https://journals.openedition.org/dht,
Main Author:	Demeulenaere-Douyère, Christiane
Format:	Article ou chapitre numérique
Language:	Français
Published:	Documents pour l'histoire des techniques 2011
Subjects:	brevets d’invention inventeurs législation Révolution française Société des inventions et découvertes patents French Revolution inventions inventors laws
Online Access:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

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description	Avec la loi du 21 août 1790 autorisant les sociétés libres, certains « artistes-inventeurs » se regroupent au sein de la Société des inventions et découvertes dès l’été 1790 pour obtenir des mesures garantissant leur propriété sur leurs inventions. La documentation existante sur la Société des inventions et découvertes, même si elle est lacunaire, permet de la saisir à quatre moments clés de son existence : en 1791, lors du vote des lois protectrices de l’invention, puis en 1793, lorsqu’elle se met au service de la Patrie en danger, en l’an VI [1798] avec un projet de règlement particulièrement novateur, et enfin à son déclin, en 1810-1811. Elle permet aussi de mettre en évidence certains points forts de la Société ; elle montre notamment que, par la capacité de ses membres à s’organiser, elle a joué un rôle de premier plan dans l’adoption, en France, de la législation sur les brevets d’invention et, au-delà, dans l’émergence dans le débat public des gens de métier par une autre voie que la voie politique bien connue des sociétés populaires, et leur volonté de prendre en mains collectivement leurs propres intérêts.
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Inventeurs en Révolution : la Société des inventions et découvertes

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