Olivier Beauvallet, Pratique judiciaire francophone. La procédure inquisitoire commune en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre. Coll. « Droit et professionnels », LexisNexis, 2021 :: SCD d'Orléans

Olivier Beauvallet, Pratique judiciaire francophone. La procédure inquisitoire commune en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre. Coll. « Droit et professionnels », LexisNexis, 2021

Olivier Beauvallet, Pratique judiciaire francophone. La procédure inquisitoire commune en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre. Coll. « Droit et professionnels », LexisNexis, 2021

La nouvelle évolution des conditions d'application du principe non bis in idem en cas de concours idéal de qualifications n'est-elle pas la preuve de son incapacité à résoudre ce type particulier de concours ? Contrairement à une idée reçue, c'est la jurisprudence qui a déduit la solu...

Description complète

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Auteur principal:	Massé, Michel
Format:	Article ou chapitre numérique
Langue:	Français
Publié:	2023
Accès en ligne:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Documents similaires

Olivier Renaudie, Les transformations de la police administrative, LexisNexis, 2023
par: Laugier, Vivian
Publié: (2024)

Affronter les crimes de guerre, génocides et crimes contre l'humanité
par: Gillet, Jean-Louis
Publié: (2022)

Génocide arménien et conceptualisation du crime contre l'humanité
par: Garibian, Sévane
Publié: (2003)

Prisons : patrimoine de France d'Étienne Madranges, éd. LexisNexis, 2013
par: Brunet, Dominique
Publié: (2014)

Pratique judiciaire francophone : la procédure inquisitoire commune en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre
par: Beauvallet, Olivier, 19..-
Publié: (2021)

Caroline Boiteux-Picheral (dir.), Les droits de l’homme face aux risques pour l’humanité, LexisNexis, Paris, avril 2022, 248 p.
par: Lambert, Elisabeth
Publié: (2023)

Avocat pour l’environnement, Christian Huglo, LexisNexis, 2014, 201 p.
par: Renaudie, Olivier
Publié: (2015)

Jean-François Guilhaudis : Relations internationales contemporaines ; LexisNexis, 2017 ; 1194 pages
par: Garcin, Thierry
Publié: (2019)

Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice : les juridictions internationales et les tribunaux nationaux
par: Bosly, Henri D., 1943-, et autres
Publié: (2012)

Le crime contre l'humanité
par: Aroneanu, Eugène, 19??-1960
Publié: (1961)

Le crime contre l'humanité
par: Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022, juriste, et autres
Publié: (2013)

Le crime contre l'humanité
par: Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022, et autres
Publié: (2023)

Le crime contre l'humanité
par: Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022, juriste, et autres
Publié: (2018)

Le crime contre l'humanité
par: Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022, juriste, et autres
Publié: (2010)

Le crime contre l'humanité
par: Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022, juriste, et autres
Publié: (2013)

Le crime contre l'humanité
par: Delmas-Marty, Mireille, 1941-2022, juriste, et autres
Publié: (2018)

Les crimes contre l'humanité
par: Graven, Jean, 1899-1987
Publié: (2008)

Une BD sur les origines des notions de crime contre l’humanité et de génocide
par: Grumberg, Zoé
Publié: (2024)

Fiscalité 2.0, fiscalité du numérique, Frédéric Douet, LexisNexis, 2018, 305 p.
par: Baudu, Aurélien, et autres
Publié: (2019)

Christian Huglo, Avocat pour l’environnement. « Mes grandes batailles judiciaires », Paris, LexisNexis, 2013, 201 pages
par: Naim-Gesbert, Éric
Publié: (2013)

Répression des crimes contre l’humanité
par: Cassin, René
Publié: (1964)

Juger les crimes contre l’Humanité
par: Quillardet, Jean-Michel
Publié: (2006)

Définition du crime contre l’Humanité
par: Knobel, Marc
Publié: (2006)

Crimes contre l'humanité : les procès Barbie, Touvier et Papon
par: Vergez-Chaignon, Bénédicte, 1965-
Publié: (2025)

Les coûts des expertises judiciaires dans les procédures inquisitoire et accusatoire
par: Oytana, Yves
Publié: (2015)

Crime contre l'humanité dans l'ex-Yougoslavie : le procès du général Stanislav Gali
par: Guibal, Barbara
Publié: (2008)

Le crime contre l'humanité : [congrès tenu à Lyon en 1990]
Publié: (1996)

Accompagner les professionnels du Droit avec des solutions fondées sur l’intelligence artificielle et la sémantique : la plateforme de LexisNexis
par: Balzarini, Mathieu, et autres
Publié: (2022)

Philippe Coursier, La mobilité internationale en questions, LexisNexis, collection « Droits et professionnels », 2017, 171 pages, 35€
par: Huteau, Gilles
Publié: (2018)

Le crime contre l'humanité, définition et contexte
par: Jurovics, Yann
Publié: (2011)

L'hypothèse du crime contre l'humanité
par: David, Alain
Publié: (2011)

Les crimes contre l’humanité depuis Nuremberg
par: Aroneanu, Eugène
Publié: (1957)

Le crime contre l’humanité, une étude critique
par: Bussy, Florent
Publié: (2014)

Crimes (politiques, de guerre et contre l’humanité)
par: Raufer, Xavier
Publié: (2018)

Les conditions de détention, condition de la détention. Sous la direction de S. Zientara-Logeay, Paris, LexisNexis, 2021, 274 p.
par: Baud, Marie-Sophie
Publié: (2022)

Philippe Coursier, Le contrôle médical en questions, préface de Jean-Paul Prieur, LexisNexis, 2019, 192 pages, 35€
par: Huteau, Gilles
Publié: (2019)

Olivier de Maison Rouge : Le droit du renseignement – Renseignement d’État – Renseignement économique ; LexisNexis, 2016 ; 172 pages
par: Lobry, Dorothée
Publié: (2017)

X. Aurey et B. Pitcho, Cliniques juridiques et enseignement clinique du droit, Paris, LexisNexis, 2021, 160 p.
par: Perelman, Jeremy
Publié: (2023)

Eric NAIM-GESBERT, Droit général de l’environnement, Objectif Droit, Cours, LexisNexis, 2011, 233 pages
par: Jolivet, Simon
Publié: (2012)

Reynald Secher, Vendée. Du génocide au mémoricide. Mécanisme d'un crime légal contre l'humanité
par: Piralian, Hélène
Publié: (2012)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales