Recherche sur la notion de personnalité en droit pénal
En droit pénal comme en droit civil, il apparaît difficile, encore aujourd'hui, de systématiser l'appréhension juridique des « droits de la personnalité ». En conséquence, la tentation est grande de faire le choix de laisser demeurer la spécialisation, d'autant plus lorsqu'il s&...
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| Format: | Article ou chapitre numérique |
| Idioma: | Français |
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2010
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| Accés en línia: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
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cairn-RSC_1003_0525RSCRevue de science criminelle et de droit pénal comparé https://droit.cairn.info/revue-de-science-criminelle-et-de-droit-penal-compare-2010-3-page-525?lang=fr https://doi.org/10.3917/rsc.1003.0525 Recherche sur la notion de personnalité en droit pénal Beaussonie, Guillaume2010 fre Revue de science criminelle et de droit pénal comparé | 3 | 3 | 2010-07-01 | p. 525-544 | 0035-1733 RSC_100332 En droit pénal comme en droit civil, il apparaît difficile, encore aujourd'hui, de systématiser l'appréhension juridique des « droits de la personnalité ». En conséquence, la tentation est grande de faire le choix de laisser demeurer la spécialisation, d'autant plus lorsqu'il s'agit d'appréhender ces objets très particuliers d'une manière spécifiquement pénale. A l'analyse, cependant, ce choix n'est pas nécessairement le plus pertinent, même en droit pénal. L'inscription — certes inattendue — de la prise en compte juridique des attributs de la personne humaine dans l'essor contemporain de la considération du droit envers les biens incorporels incite, en effet, à les étudier sous l'angle de la propriété. À cet égard, le rôle incontestablement fort joué par le droit pénal dans un tel essor démontre que l'approche de la personnalité à travers la répression des atteintes pénales qui y sont portées peut contribuer à éclairer cette analyse, menée par ailleurs par certains civilistes. Il s'agit alors simplement de présenter, puis d'éprouver et de tirer toutes les conséquences d'une hypothèse : si chaque atteinte pénale portée à un élément de la personnalité d'autrui constituait une appropriation frauduleuse ? Cairn free access |
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En droit pénal comme en droit civil, il apparaît difficile, encore aujourd'hui, de systématiser l'appréhension juridique des « droits de la personnalité ». En conséquence, la tentation est grande de faire le choix de laisser demeurer la spécialisation, d'autant plus lorsqu'il s'agit d'appréhender ces objets très particuliers d'une manière spécifiquement pénale. A l'analyse, cependant, ce choix n'est pas nécessairement le plus pertinent, même en droit pénal. L'inscription — certes inattendue — de la prise en compte juridique des attributs de la personne humaine dans l'essor contemporain de la considération du droit envers les biens incorporels incite, en effet, à les étudier sous l'angle de la propriété. À cet égard, le rôle incontestablement fort joué par le droit pénal dans un tel essor démontre que l'approche de la personnalité à travers la répression des atteintes pénales qui y sont portées peut contribuer à éclairer cette analyse, menée par ailleurs par certains civilistes. Il s'agit alors simplement de présenter, puis d'éprouver et de tirer toutes les conséquences d'une hypothèse : si chaque atteinte pénale portée à un élément de la personnalité d'autrui constituait une appropriation frauduleuse ?
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