La doctrine dans la jurisprudence européenne. Expériences de droit de l’environnement
La doctrine est omniprésente dans la jurisprudence européenne, dont elle inspire les solutions, mais c’est une présence discrète. On peine à trouver des références formelles à celle-ci, si ce n’est dans les opinions des juges de la CEDH ou dans les conclusions des avocats généraux auprès de la CJUE....
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2016
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cairn-RJE_HS2_0327RJERevue juridique de l’environnement https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2016-HS16-page-327?lang=fr La doctrine dans la jurisprudence européenne. Expériences de droit de l’environnement Billet, Philippe2016 CEDHCJUEconclusionsdoctrineenvironnementjurisprudenceopinionsconclusionsdoctrineECHRECJenvironmentjurisprudenceopinionsfre Revue juridique de l’environnement | spécial | HS1 | 2016-12-07 | p. 327-338 | 0397-0299 RJE_HS258 La doctrine est omniprésente dans la jurisprudence européenne, dont elle inspire les solutions, mais c’est une présence discrète. On peine à trouver des références formelles à celle-ci, si ce n’est dans les opinions des juges de la CEDH ou dans les conclusions des avocats généraux auprès de la CJUE. Elle est en revanche intellectuellement plus présente, ce qui permet de fonder les solutions retenues.The doctrine is omnipresent in the European jurisprudence. It inspires its solutions, but its presence is discreet. It is difficult to find formal references to the doctrine, except in the opinions of the judges of the ECHR or in the conclusions of the Advocates General of the ECJ. Intellectually, it’s more present and this allows to base the solutions chosen.Cairn free access |
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La doctrine est omniprésente dans la jurisprudence européenne, dont elle inspire les solutions, mais c’est une présence discrète. On peine à trouver des références formelles à celle-ci, si ce n’est dans les opinions des juges de la CEDH ou dans les conclusions des avocats généraux auprès de la CJUE. Elle est en revanche intellectuellement plus présente, ce qui permet de fonder les solutions retenues. |
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