La doctrine dans la jurisprudence européenne. Expériences de droit de l’environnement
La doctrine est omniprésente dans la jurisprudence européenne, dont elle inspire les solutions, mais c’est une présence discrète. On peine à trouver des références formelles à celle-ci, si ce n’est dans les opinions des juges de la CEDH ou dans les conclusions des avocats généraux auprès de la CJUE....
Shranjeno v:
| Glavni avtor: | |
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| Format: | Article ou chapitre numérique |
| Jezik: | Français |
| Izdano: |
2016
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| Teme: | |
| Online dostop: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Izvleček: | La doctrine est omniprésente dans la jurisprudence européenne, dont elle inspire les solutions, mais c’est une présence discrète. On peine à trouver des références formelles à celle-ci, si ce n’est dans les opinions des juges de la CEDH ou dans les conclusions des avocats généraux auprès de la CJUE. Elle est en revanche intellectuellement plus présente, ce qui permet de fonder les solutions retenues. |
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