La protection de la plage par le droit de l'environnement
L’année 2013 n’a guère brillé en matière de fiscalité de l’environnement à l’exception de l’introduction, enfin réussie, d’une composante carbone dans la fiscalité de l’énergie. D’autres avancées se rattachent également aux questions énergétiques, que ce soit au travers de taxes (durcissement de la...
में बचाया:
| मुख्य लेखक: | Boyer, Alain |
|---|---|
| स्वरूप: | Article ou chapitre numérique |
| भाषा: | Français |
| प्रकाशित: |
2014
|
| ऑनलाइन पहुंच: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
समान संसाधन
-
Droit de la protection de la nature et de l'environnement
(Livre papier)
Lamarque, Jean, 1932-
LGDJ, 1973 -
La protection de la plage par le droit de l'urbanisme
(Article ou chapitre numérique)
Ferrand, Jean-Pierre
, 2014 -
Le défi la protection des « communs » en droit de l’environnement
(Article ou chapitre numérique)
Deffairi, Meryem
, 2023 -
Entre protection de l’environnement et droit des consommateurs
(Article ou chapitre numérique)
Truilhé, Ève
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2024 -
Protection de l'environnement : de la contrainte au contrat
(Livre papier)
[Litec], 1994