La réglementation et le temps : Les régimes temporels dans l'élaboration de la réglementation
Compte tenu des processus décisionnels complexes qui interviennent dans les choix stratégiques dans le cadre des régimes réglementaires, il pourrait sembler naturel que ces régimes se développent dans le cadre de styles nationaux différents. En revisitant plusieurs modèles historiques d’élaboration...
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| Язык: | Français |
| Опубликовано: |
2014
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cairn-RISA_803_0515RISARevue Internationale des Sciences Administratives https://droit.cairn.info/revue-internationale-des-sciences-administratives-2014-3-page-515?lang=fr https://doi.org/10.3917/risa.803.0515 La réglementation et le temps : Les régimes temporels dans l'élaboration de la réglementation Newman, JoshuaHowlett, Michael2014 réglementationtemporalitétempsthéorie administrativefre Revue Internationale des Sciences Administratives | 80 | 3 | 2014-09-17 | p. 515-534 | 0303-965X RISA_80341 Compte tenu des processus décisionnels complexes qui interviennent dans les choix stratégiques dans le cadre des régimes réglementaires, il pourrait sembler naturel que ces régimes se développent dans le cadre de styles nationaux différents. En revisitant plusieurs modèles historiques d’élaboration de la réglementation, comme le modèle classique de cycle de vie de Bernstein, puis en analysant six études de cas émanant des États-Unis et du Royaume-Uni, nous examinons la possibilité que les régimes réglementaires varient davantage sur le plan de leur dimension temporelle que sur celui de leur dimension spatiale. Nous concluons que les régimes réglementaires présentent des modes de développement similaires, même si le temps consacré à chaque étape dans le processus peut varier considérablement, en fonction de facteurs nationaux particuliers.Remarques à l’intention des praticiensLes théories existantes en matière de réglementation laissent entendre que l’activité de réglementation doit suivre des trajectoires évolutives identiques dans différents pays, ou qu’elle doit être totalement idiosyncrasique dans chaque région où elle est pratiquée. Aucune de ces deux théories n’est manifestement vraie, puisque certains régimes réglementaires affichent des qualités et des modes de développement similaires, tandis que d’autres s’avèrent uniques en leur genre. Une comparaison des activités de réglementation aux États-Unis et au Royaume-Uni révèle que les régimes réglementaires dans ces pays évoluent en passant par des phases similaires, dans le cadre de trajectoires similaires, mais que le rythme de développement et la transition entre les étapes peuvent se faire à des vitesses différentes. Ce développement est essentiellement stimulé par des crises périodiques, qui imposent des modifications dans la réglementation.Regulation and time: temporal patterns in regulatory developmentGiven the complex decision-making that goes into policy choices for regulatory regimes, it would seem intuitive that such regimes might develop under distinct national styles. By revisiting several historical models of regulatory development, including Bernstein’s classic life-cycle model, and then by analyzing six case studies from the US and UK, for example, we explore the possibility that regulatory regimes vary more prominently along the temporal dimension rather than along spatial ones. We conclude that regulatory regimes have similar developmental patterns, although the time spent at each stage in the process can vary significantly according to unique domestic factors.Points for practitionersExisting theories of regulation would suggest that regulatory activity should either follow identical development trajectories in different countries or it should be entirely idiosyncratic in every jurisdiction in which it is used. Clearly neither is true, as some regulatory regimes display similar qualities and development patterns, while others appear to be unique. A comparison of regulatory activities in the US and UK reveals that regulatory regimes in these countries develop through similar stages along similar pathways, but that the rate of development and the transition through the stages can occur at different speeds. This development is mainly stimulated by periodic crises that force changes in regulation.Cairn free access |
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Compte tenu des processus décisionnels complexes qui interviennent dans les choix stratégiques dans le cadre des régimes réglementaires, il pourrait sembler naturel que ces régimes se développent dans le cadre de styles nationaux différents. En revisitant plusieurs modèles historiques d’élaboration de la réglementation, comme le modèle classique de cycle de vie de Bernstein, puis en analysant six études de cas émanant des États-Unis et du Royaume-Uni, nous examinons la possibilité que les régimes réglementaires varient davantage sur le plan de leur dimension temporelle que sur celui de leur dimension spatiale. Nous concluons que les régimes réglementaires présentent des modes de développement similaires, même si le temps consacré à chaque étape dans le processus peut varier considérablement, en fonction de facteurs nationaux particuliers.Remarques à l’intention des praticiensLes théories existantes en matière de réglementation laissent entendre que l’activité de réglementation doit suivre des trajectoires évolutives identiques dans différents pays, ou qu’elle doit être totalement idiosyncrasique dans chaque région où elle est pratiquée. Aucune de ces deux théories n’est manifestement vraie, puisque certains régimes réglementaires affichent des qualités et des modes de développement similaires, tandis que d’autres s’avèrent uniques en leur genre. Une comparaison des activités de réglementation aux États-Unis et au Royaume-Uni révèle que les régimes réglementaires dans ces pays évoluent en passant par des phases similaires, dans le cadre de trajectoires similaires, mais que le rythme de développement et la transition entre les étapes peuvent se faire à des vitesses différentes. Ce développement est essentiellement stimulé par des crises périodiques, qui imposent des modifications dans la réglementation. |
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