La notion d’attribution en matière d’œuvre d’art devant les Tribunaux français :: SCD d'Orléans

La notion d’attribution en matière d’œuvre d’art devant les Tribunaux français

La notion d’attribution en matière d’œuvre d’art devant les Tribunaux français

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Foucart-Borville, Jacques
Fformat:	Article ou chapitre numérique
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	1978
Mynediad Ar-lein:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Eitemau Tebyg

Les conflits d'attributions
gan: Laroque, Pierre, 1907-1997
Cyhoeddwyd: (1932)

Les décisions d’attribution au guichet
gan: Bourgeois, Marine
Cyhoeddwyd: (2023)

Signature et travail d'attribution
gan: Pontille, David
Cyhoeddwyd: (2004)

Compétence d’attribution et principe de légalité des poursuites
gan: Parizot, Raphaële
Cyhoeddwyd: (2026)

Faire œuvre commune. Dynamiques d’attribution et de valorisation des coproductions en art numérique
gan: Fourmentraux, Jean-Paul
Cyhoeddwyd: (2019)

Complexité attributionnelle et exactitude des attributions : appréciation du modèle d'attribution du leadership
gan: Estay, Christophe, et al.
Cyhoeddwyd: (2015)

Critique des procédures d’attribution des licences de téléphonie mobile
gan: Crémer, Jacques, et al.
Cyhoeddwyd: (2001)

La clause d’attribution du patrimoine exclusivement en cas de divorce
gan: Baugniet, Nathalie
Cyhoeddwyd: (2025)

Des images d'oeuvres d'art.

Ventes d'oeuvres d'art : 2001
gan: Duret-Robert, François, 1932-2024, auteur en droit du marché de l'art
Cyhoeddwyd: (2001)

Des compétences d'attribution au domaine de la loi : étude sur les fondements juridiques de l'action administrative en droit communautaire
gan: Triantafyllou, Dimitris
Cyhoeddwyd: (1997)

L’erreur fondamentale d’attribution dans la classe de langue
gan: Müller-Jacquier, Bernd
Cyhoeddwyd: (2023)

Modes de financement et principes d’attribution des droits sociaux : origine, polysémie et usages de la notion de contributivité
gan: Math, Antoine
Cyhoeddwyd: (2024)

Une incroyable profusion d'oeuvres d'art.

Hors-d'œuvre d'arts : répertoire : 3 à 8 ans
gan: Straub, Patrick
Cyhoeddwyd: (2013)

La restitution internationale d’oeuvres d’art spoliées
gan: Muir Watt, Horatia
Cyhoeddwyd: (2024)

La vision professionnelle des restaurateurs d’œuvres d’art
gan: Kreplak, Yaël
Cyhoeddwyd: (2020)

Hors-d'oeuvre d'arts : des projets autour des artistes : 3 à 8 ans
gan: Straub, Patrick
Cyhoeddwyd: (2012)

Analyse critique des méthodes d’attribution des productions sigillées de l’atelier de La Madeleine (La Neuveville-devant-Nancy, Meurthe-et-Moselle)
gan: Rognant-Béna, Ines
Cyhoeddwyd: (2012)

Les eurorégions dans la presse en ligne : procédés discursifs d’attribution de reconnaissance sociale
gan: Hermand, Marie-Hélène
Cyhoeddwyd: (2019)

Un manuscrit de voyage inédit, entre Nice et La Spezia : problèmes de datation et d’attribution
gan: Savio, Giulia
Cyhoeddwyd: (2016)

Cornelis Bazelaere ou le Maître au Perroquet : approches méthodologiques et enjeux d’attribution
gan: Zdanov, Sacha
Cyhoeddwyd: (2025)

Minimum contributif et pension de réversion : vers des conditions d'attribution tous régimes
gan: Chaslot-Robinet, Sylvie, et al.
Cyhoeddwyd: (2010)

Marchés publics : faut-il réformer les méthodes de notation des critères d’attribution ?
gan: Maréchal, François, et al.
Cyhoeddwyd: (2022)

Les figures de la participation des usagers dans les commissions d'attribution des droits aux personnes handicapées
gan: Bureau, Marie-Christine, et al.
Cyhoeddwyd: (2012)

Le dessin de satyre de la collection de l’Ermitage (OR-33410) : nouvelle proposition d’attribution
gan: Chistova, Liubava
Cyhoeddwyd: (2022)

Chefs-d'œuvre du Musée national d'art moderne
Cyhoeddwyd: (1982)

L’hors-d’œuvre d’art, de Marcel Duchamp
gan: Garson, Claire
Cyhoeddwyd: (2019)

Sur la destruction d’œuvres d’art au Moyen Âge
gan: Wirth, Jean
Cyhoeddwyd: (2019)

Octobre, d’œuvre d’art à objet phare
gan: Desrosiers, Justine
Cyhoeddwyd: (2016)

La question des restitutions d’œuvres d’art : différentiels maghrébins
gan: Leturcq, Jean-Gabriel
Cyhoeddwyd: (2011)

Vibrer d’émotion devant une œuvre d’art
gan: Dewisme, Virginie, et al.
Cyhoeddwyd: (2023)

II. La dimension inclusive de l’habitat : de l’identification des besoins au processus d’attribution
gan: Nimeskern, Lola, et al.
Cyhoeddwyd: (2023)

Les faux, les copies, les restaurations intensives, les erreurs d’attribution dans les arts du métal : un champ d’application de l’archéométrie ?
gan: Martinot, Lucien
Cyhoeddwyd: (2009)

Le fonds d’œuvres d’art de la Casa de Velázquez. Constitution et perspectives
gan: Krzyzanski, Charlotte
Cyhoeddwyd: (2025)

Chefs-d'oeuvre d'art français des collections suisses : de Géricault à Matisse
Cyhoeddwyd: (1959)

La compétence d'attribution des juridictions militaires en temps de paix en droit comparé zaïrois, belge et français
gan: Bolongo, Likulia
Cyhoeddwyd: (1975)

De la modélisation ethnographique des comportements nomades aux fonctions de sites archéologiques : pour une recherche de critères d’attribution
gan: Fougère, Félicie
Cyhoeddwyd: (2023)

La notion d'œuvre collective dans la jurisprudence
gan: Girardet, Alain
Cyhoeddwyd: (2003)

Menus propos autour de la responsabilité de l'expert d'œuvre d'art
gan: Raison-Rebufat, Laurence
Cyhoeddwyd: (2006)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales