Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps
Le temps s impose continuellement et irréversiblement à toute chose. Les décisions de la Cour européenne des droits de l homme sont confrontées à cette réalité sur un double plan, dès lors que les données factuelles comme juridiques dont le juge doit connaître pour trancher un litige sont inscrites...
Kaydedildi:
| Yazar: | |
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| Diğer Yazarlar: | |
| Materyal Türü: | Thèse et Mémoire papier |
| Dil: | Français |
| Baskı/Yayın Bilgisi: |
Bruxelles :
Bruylant
DL 2022.
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| Seri Bilgileri: | Collection droit de la convention européenne des droits de l'homme. Thèses
11 |
| Konular: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Les décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme face au temps, Ambre Blanc, 2020 • Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps, Ambre Blanc, 2022, Bruxelles, Bruylant |
| LEADER | 03212nam a22002897a 4500 | ||
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| 100 | 1 | |a Blanc, Ambre, |d 1993- | |
| 245 | 1 | 0 | |a Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps |c Ambre Blanc ; préface de Frédéric Sudre. |
| 260 | |a Bruxelles : |b Bruylant, |c DL 2022. | ||
| 300 | |a 1 volume (746 p.) ; |c 24 cm. | ||
| 490 | 0 | |a Collection droit de la convention européenne des droits de l'homme. Thèses |v 11 | |
| 502 | |a Texte remanié de. Thèse de doctorat. Droit européen. Université de Montpellier. 2020 | ||
| 504 | |a Bibliogr. p.[671]-700. Notes bibliogr. Index | ||
| 520 | |a Le temps s impose continuellement et irréversiblement à toute chose. Les décisions de la Cour européenne des droits de l homme sont confrontées à cette réalité sur un double plan, dès lors que les données factuelles comme juridiques dont le juge doit connaître pour trancher un litige sont inscrites dans le temps et que la décision elle-même doit s y insérer. La fonction de juger est ainsi mise à l épreuve de manière plurale et diverse par le temps. Parce qu elles ne peuvent entièrement s y soumettre, ni totalement s en affranchir, cette étude s attache à évaluer le degré d abstraction des décisions de la Cour à l égard du temps. L hypothèse soutenue est que ce degré est étroitement lié au principe d effectivité qui n appelle toutefois pas une réponse uniforme. D un côté, l effectivité de la protection commande une perméabilité du processus décisionnel à la continuité du temps. Il s agit pour le juge de s aligner sur la réalité des données factuelle et juridiques qui lui sont soumises, ne pouvant être réduites artificiellement à un instant isolé. D un autre côté, la recherche d une application étendue de la Convention européenne des droits de l homme, au profit de son effectivité, appelle une discordance entre les effets des décisions et le déroulement normal du temps. L ambition est alors de réécrire le passé dans lequel la norme a été méconnue, comme s il était réversible, et d imposer l anticipation de la survenance d une violation. Cet ouvrage issu d un travail de thèse a obtenu une mention spéciale du jury du Prix de thèse René Cassin, le Prix de l Institut des Droits de l Homme du barreau de Montpellier et une subvention à la publication de l École doctorale Droit et Science politique de l Université de Montpellier. | ||
| 650 | |a Cour européenne des droits de l'homme | ||
| 650 | |a Droits de l'homme (droit européen) | ||
| 650 | |a Jugements | ||
| 700 | 1 | |a Sudre, Frédéric, |d 1949- |4 aui | |
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| 997 | |0 929027 |1 Thèse et Mémoire papier |a Ressource papier |c 0/Orléans/ |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/ |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 341.242 BLA | ||