Droit du sport : la loi n˚92-652 du 13 juillet 1992 modifiant la loi n˚84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et ses décrets d'application
Kaydedildi:
| Diğer Yazarlar: | Bournazel, Éric, 19..- (Yayın yönetmeni) |
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| Materyal Türü: | Livre papier |
| Dil: | Français |
| Baskı/Yayın Bilgisi: |
Paris :
Dalloz
1994.
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| Seri Bilgileri: | Thèmes et commentaires
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| Konular: | |
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Benzer Materyaller
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Droit du sport : la loi no 84-610 du 16 juillet 1984, relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives : étude réalisée
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Jurisprudence générale Dalloz, 1984 -
La nouvelle loi sur le sport : loi n˚84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives modifiée par les lois Buffet et Lamour, 2003-2004
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Bayeux, Patrick, 1966?-
PUS, Presses universitaires du sport, 2005 -
La nouvelle loi sur le sport : loi n˚84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives modifiée par la loi Lamour n˚2003-708 du 1er août 2003
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Bayeux, Patrick, 1966?-
Presses universitaires du sport, 2003 -
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Blanc, Emmanuel, 19..-...., avocat
Montchrestien, 1993 - 1984-2000, la loi sur le sport : 1ère parte, évolution chronologique (Article revue INSPE)

