L'abus dans le contrat : :: SCD d'Orléans

L'abus dans le contrat : essai d'une théorie

L'abus dans le contrat : essai d'une théorie

Guardat en:

Dades bibliogràfiques
Autor principal:	Stoffel-Munck, Philippe, 1968-...., juriste
Altres autors:	Bout, Roger (Autor d'introducció, etc.)
Format:	Thèse et Mémoire papier
Idioma:	Français
Publicat:	Paris : LGDJ DL 2000.
Col·lecció:	Bibliothèque de droit privé 337
Matèries:	Consommateurs > Protection > Droit > France Contrats > France Abus de droit > France
Nota:	Autres(s) tirage(s) : 2002 LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Ítems similars

Les clauses abusives et la théorie de l'abus de droit
per: Karimi, Abbas
Publicat: (2001)

L'abus de dépendance
per: Bottin, Louise, 1995-
Publicat: (2026)

L' abus de droit dans les contrats.
per: Dubois, Anne-Marie
Publicat: (1996)

L'abus du droit syndical
per: Bathmanabane, Pascal
Publicat: (1993)

L'abus de droit en droit constitutionnel
per: Eck, Laurent, 1977-
Publicat: (2010)

Les clauses abusives dans les contrats types en France et en Europe : actes de la Table ronde du 12 décembre 1990
Publicat: (1991)

Les clauses abusives : approches croisées franco-espagnoles : 1er colloque franco-espagnol (journées Henri Capitant), Perpignan, le 3 mai 2012
Publicat: (2013)

De l'abus des droits
per: Josserand, Etienne-Louis, 1868-1941, juriste
Publicat: (1905)

L'abus de position dominante
per: Malaurie-Vignal, Marie, 1960-
Publicat: (2003)

Les clauses abusives et la théorie générale du contrat.
per: Pontruché, Nadine
Publicat: (1996)

La théorie de l'abus de droit et la jurisprudence administrative
per: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Publicat: (1962)

L'abus de droit : comparaisons franco-suisses : actes du séminaire de Genève, mai 1998
Publicat: (2001)

L'abus de biens sociaux
per: Renucci, Jean-François, 1956-2021, et al.
Publicat: (1998)

Les clauses abusives
per: Bricks, Hélène
Publicat: (1982)

Le droit commun des contrats à l'épreuve du droit spécial de la consommation : renouvellement ou substitution ?
per: Bérenger, Frédéric, juriste
Publicat: (2007)

L'abus dans les contrats conclus entre professionnels : l'apport de l'analyse économique du contrat
per: Cathiard, Audrey
Publicat: (2006)

L'abus de droit et les concepts équivalents : principe et applications actuelles : actes du dix-neuvième Colloque de droit européen, Luxembourg, 6-9 novembre 1989
Publicat: (1990)

L'abus de la personnalité morale en droit privé
per: Raad, Nabil Fadel
Publicat: (1991)

Droit de la consommation et théorie générale du contrat
per: Rzepecki, Nathalie, 1967-...., juriste
Publicat: (2002)

Droit de la consommation et théorie générale du contrat
per: Rzepecki, Nathalie, 1967-...., juriste
Publicat: (2015)

Contrats concurrence consommation
per: Leveneur, Laurent, 1959-
Publicat: (1991)

Le consommateur et ses contrats : Actions en justice, clauses abusives, crédit et garanties, information et consentement, prestations de services, prix et paiement, produits défectueux, publicité, responsabilité, santé et sécurité des consommateurs
Publicat: (1999)

Le consommateur & ses contrats : actions en justice, clauses abusives, crédit et consentement, information et consentement, prestations de services, prix et paiement, produits défectueux, publicité, responsabilité, santé et sécurité des consommateurs.
Publicat: (2002)

L ' exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes : contribution à la théorie de l'abus dans l'exercice des droits, au regard des contrats de distribution.
per: Lebreton, Sylvie
Publicat: (1998)

L'abus en droit pénal
per: Lajus-Thizon, Emmanuelle, 1975-
Publicat: (2011)

Droit de la consommation et théorie générale du contrat
per: Nathalie Rzepecki
Publicat: (2021)

L'abus de droit en droit international
per: Kiss, Alexandre Charles, 1925-2007
Publicat: (1953)

L'abus de droit en droit international public
per: Lemey, Marie
Publicat: (2021)

L'Abus de confiance : à travers les arrêts de la Cour de Cassation
Publicat: (1982)

Le problème des limitations de la souveraineté et la théorie de l'abus des droits dans les rapports internationaux
per: Politis, Nicolas Socrate, 1872-1942, juriste
Publicat: (2008)

Les contrats de consommation : règles communes
per: Sauphanor-Brouillaud, Natacha, 1969-, et al.
Publicat: (2018)

La notion d'abus de faiblesse du consommateur.
per: Rouzies, Thierry
Publicat: (1994)

Regards sur la théorie de l'imprévision : vers une souplesse contractuelle en droit privé français contemporain
per: Stoffel-Munck, Philippe, 1968-...., juriste
Publicat: (1994)

L'abus de biens sociaux dans le groupe de sociétés
per: Atiback, Aline
Publicat: (2006)

La protection de la partie faible dans les rapports contractuels : comparaisons franco-belges
Publicat: (1996)

La proportionnalité en droit privé des contrats
per: Le Gac-Pech, Sophie, 1967-
Publicat: (2000)

Le contrat de consommation de crédit et l'autonomie de la volonté
per: Chardin, Nicole, 1957-...., juriste
Publicat: (1988)

Droit européen de la consommation et uniformisation du droit des contrats
per: Poillot, Élise, 1972-
Publicat: (2006)

L'abus monumental ?
Publicat: (1999)

De l'esprit des droits et de leur relativité : théorie dite de l'abus des droits
per: Josserand, Louis, 1868-1941, juriste
Publicat: (2006)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales