La construction de la responsabilité civile : controverses doctrinales
Les rédacteurs du Code civil croyaient avoir doté le droit de la responsabilité d'une structure complète et durable. En réalité, ils n'en avaient créé que les fondations. sur lesquelles le complexe édifice de la responsabilité contemporaine a depuis été érigé. Celui-ci est l'oeuvre de...
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
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| Format: | Livre papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Presses universitaires de France
DL 2001.
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| Collection: | Doctrine juridique
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| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Table des matières:
- LES TRANSFORMATIONS DE LA RESPONSABILITE. L'article 1384 al 1er : un " lambeau d'article " pour le fait des choses. Le recours au contrat. Unité ou dualité de la responsabilité ?. La défaite de l'absolutisme : la théorie de l'abus des droits. La dilution de la faute. Le fait d'autrui. Le prix de la douleur. LE ROLE DE L'ASSURANCE. La validité de l'assurance. Les rapports de la responsabilité et de l'assurance