Recueil général des lois et des arrêts

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Detaylı Bibliyografya
Yeni Başlık:Recueil Sirey Jurisprudence
Recueil Sirey Législation
Önceki Başlık:Journal du Palais (Paris)
Pandectes françaises périodiques
Yazar: Sirey, Jean-Baptiste, 1762-1845
Diğer Yazarlar: Villeneuve, Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de, 1790-1859 (Editör), Carette, Antoine-Auguste, 1803-1885 (Editör), Gilbert, Pierre, 1804- (Editör), Nachet, J., 180.?-18.., avocat (Editör), Ruben de Couder, Joseph, 1843-1928 (Editör), Fuzier-Herman, Édouard, 1847-1901 (Editör), Jessionesse, C L. (Editör), Gourmont, Olivier de, 1857-19 (Editör), Rousseau, Henri, 1879?-1953, juriste (Editör), Audiat, Louis, 1888-1974 (Editör)
Materyal Türü: Revue papier
Dil:Français
Baskı/Yayın Bilgisi: Paris : Sirey [180?]-1950.
Konular:
Not: Le sous-titre varie
Paraît en plusieurs parties dont les divisions et titres ont varié : 1, Jurisprudence de la Cour de cassation (1791-1949) ; 2, Lois et décisions diverses (1791-1845) ; 2, Jurisprudence des Cours royales [ou Cours d'appel, Cours impériales] et du Conseil d'état, et décisions diverses (1846-1880) ; 3, Lois annotées (1848-1859) [les années antérieures et ultérieures ont paru sous forme de supplément] ; 2, Jurisprudence des Cours d'appel, des tribunaux et décisions diverses (1881-1949) ; 3, Jurisprudence administrative (1881-1949) ; 4, Jurisprudence étrangère (1881-1914)
Tables : 1800-1810 ; 1800-1820 ; 1791-1830 ; 1831-1840 ; 1791-1850 (4 vol.) ; tables décennales : 1851-1910 ; tables quinquennales : 1911-1950
Les années 1791-1830 ont donné lieu à une réédition complétée parue de 1840 à 1843
A partir de 1882, la 3e partie reprend la jurisprudence contenue dans : "Journal du Palais. Jurisprudence administrative"
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
État de collection: Orléans-BU Droit, (1791) - (1949), GP 2 (1ère collection)Orléans-BU Droit, (1791) - (1949) [Les années 1851-1900 ont donné lieu à une refonte chronologique, vol. 7 à 20], GP 2 (2ème collection)
Variante du titre:Recueil Sirey : recueil général des lois et arrêts
Recueil général des lois, décrets et arrêtés
Jurisprudence du Tribunal de cassation ou précis de tous les jugements...., 1801-1804
Jurisprudence de la Cour de cassation..., 1804-1806
Sirey
Jurisprudence (ou journal des audiences) de la Cour de cassation, 1807
Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public..., T.10(1810)
Jurisprudence du dix-neuvième siècle...
Jurisprudence du XIXème siècle...
A pour supplément:Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1917), 0999-3088
Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, 0999-3045
Journal des lois et des arrêts sur le commerce, 0999-310X
Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1894), 0999-3061
Supplément aux lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, 0999-3096
Chronique hebdomadaire du Recueil Sirey, 0999-3002
Bulletin des accidents du travail, 0999-3118

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