Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre criminelle.
Enregistré dans:
| Nouveau titre: | Bulletin des arrêts. Chambre criminelle |
|---|---|
| Titre précédent: | Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle |
| Format: | Revue papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Imprimerie nationale
1954-2007.
|
| Sujets: | |
| Note: |
Tables : décennales 1950-1979 ; quinquennales 1980/1984- En ligne à partir de 2008 : http://www.courdecassation.fr Pour les titres successifs voir : *Bulletin des jugemens du Tribunal de cassation rendus en matière criminelle, correctionnelle et de police |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| État de collection: | Orléans-BU Droit, no. 1 (jan 1954) - no. 10 (dec 2007) [tables: 1950-1969; 1980-1989 et 1996-2005], KP 15 |
| Variante du titre: | Bull. crim. Bulletin criminel Cass. crim. Crim. Cour de Cassation, Chambre criminelle |
| A pour supplément: | Table analytique quinquennale ... - Cour de Cassation. Chambre criminelle, 1283-0062 |
| Edition sous un autre format: | • Bulletin des arrêts. Chambre criminelle, 2271-2879 |
Documents similaires
-
Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambres civiles.
(Revue papier)
Imprimerie nationale, 1947 -
Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation rendus en matière criminelle.
(Revue papier)
Imprimerie Nationale, 1805 -
Justice & cassation : revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
(Revue papier)
Dalloz, 2005 -
La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps
(Thèse et Mémoire papier)
Bonneau, Thierry, 1960-
Presses universitaires de France, 1990 -
La Cour de cassation et les arts
(Livre numérique)
Barthélemy, Jean, 1946-, et autres
Dalloz, 2026