Droit des contrats spéciaux
La 4e de couverture indique : "Ce livre s'attache aux contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Ces contrats appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de celles-...
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| Auteurs principaux: | , , |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris La Défense :
LGDJ un savoir faire de Lextenso
DL 2020.
|
| Édition: | 11e édition, à jour au 10 août 2020, [à jour des textes européens Conformité, vente et service internet]. |
| Collection: | Droit civil
|
| Sujets: | |
| Note: |
LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| LEADER | 04986nam a22003257a 4500 | ||
|---|---|---|---|
| 001 | 828199 | ||
| 008 | 200910t20202020xxe ||| |||| 00| 0 fre d | ||
| 009 | PPN249017504 | ||
| 020 | |a 9782275074061 (br.) : |c 44 EUR | ||
| 024 | |a 9782275074061 | ||
| 041 | 0 | |a fre | |
| 082 | |a 346.022 | ||
| 084 | |a 346.021 | ||
| 084 | |a KA.1 | ||
| 100 | 1 | |a Malaurie, Philippe, |d 1925-2020, |c juriste. | |
| 245 | 1 | 0 | |a Droit des contrats spéciaux |c Philippe Malaurie,... Laurent Aynès,... Pierre-Yves Gautier,... |
| 250 | |a 11e édition, à jour au 10 août 2020, [à jour des textes européens Conformité, vente et service internet]. | ||
| 260 | |a Paris La Défense : |b LGDJ un savoir faire de Lextenso, |c DL 2020. | ||
| 300 | |a 1 vol. (752 p.) ; |c 24 cm. | ||
| 490 | 0 | |a Droit civil |x 1958-9905 | |
| 500 | |a LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence | ||
| 504 | |a Bibliogr. p. [15]. Notes bibliogr. Index | ||
| 505 | 0 | |a Première partie, La Vente -- Livre 1, Eléments de la vente -- Titre I, Consentement -- Titre II, Chose -- Titre III, Prix -- Livre II, Effets de la vente -- Titre I, Transfert de la propriété et des risques -- Titre II, Obligations du vendeur -- Titre III, Obligations de l'acheteur -- Deuxième partie, Contrats de services -- Livre 1, Mandat -- Titre I, Caractères fondamentaux du mandat -- Titre II, Effets du mandat -- Livre II, Louages -- Titre I, Baux -- Titre II, Contrat d'entreprise -- Livre III, Contrats variés d'échanges -- Titre I, Echange -- Titre II, Location - vente, Location - accession, crédit - bail -- Titre III, Contrats de distribution -- Livre IV, Contrats de restitution -- Titre I, Dépôt -- Titre II, Prêts -- Livre V, Contrats aléatoires -- Titre I, Jeu et pari -- Titre II, Contrat de rente viagère -- Livre VI, Contrats relatifs au litige -- Titre I, Transaction -- Titre II, Conventions d'arbitrage | |
| 520 | |a La 4e de couverture indique : "Ce livre s'attache aux contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Ces contrats appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de celles-ci est l'objet du Droit des contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins qu'ils servent sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale. Outre les lois anciennes et récentes, il faut compter avec l'imagination des praticiens. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle, dans les domaines où il subsiste. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational. Il a encore connu depuis la précédente édition des changements importants, par voie de lois et d'ordonnances. L'intervention normative croissante atteint ainsi le Code civil - et le droit hors le code - sous couvert de modernité, de sorte que la synthèse et le recul sont plus que jamais nécessaires. Le droit de l'Union européeenne édicte lui aussi une profusion de normes, se saisissant, par le prisme du droit de la consommation, de pans entiers des contrats spéciaux, notamment sur la dématérialisation des produits et des services : deux directives du 20 mai 2019 ont trait à la conformité dans la vente et les services, la troisième, du 27 novembre 2019, encore à la vente, au courtage et places de marchés en ligne, le règlement du 20 juin 2019 traite des plates-formes et de l'intermédiation en ligne. L'Internet devient partie intégrante des contrats spéciaux, quitte à les déformer, les renouveler, en créer de nouveaux. Quant à la jurisprudence, rendue au titre de la plupart des contrats traités dans ce volume, elle reste abondante, commentée aussitôt qu'accessible en ligne, nécessitant de procéder à un tri, ce que les auteurs ont à coeur de faire, de façon méthodique, c'était un des fondements de la rigueur de Philippe Malaurie : ne retenir que ce qui permet d'alimenter la réflexion et la documentation. A l'heure des bases de données fournissant une masse d'informations, supposées apporter des solutions toutes faites (" justice prédictive "), ce travail de préparation en amont, pour le service essentiel du lecteur juriste, est indispensable." | ||
| 650 | |a Contrats |z France | ||
| 650 | |a Droit des contrats spéciaux |z France | ||
| 650 | |a Manuels d'enseignement supérieur | ||
| 700 | 1 | |a Aynès, Laurent, |d 1952- |4 aut | |
| 700 | 1 | |a Gautier, Pierre-Yves, |d 1957- |4 aut | |
| 997 | |0 828199 |1 Livre papier |a Ressource papier |c 0/Orléans/ |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/ |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 346.024 MAL |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 346.024 MAL |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 346.024 MAL | ||