Annales du Sénat et de la Chambre des députés.
Uloženo v:
| Nový název: | Annales du Sénat. Débats parlementaires Annales de la Chambre des députés. Débats parlementaires Annales du Sénat et de la Chambre des députés. Documents parlementaires. 1re partie, Sénat Annales du Sénat et de la Chambre des députés. Documents parlementaires. 2e partie, Chambre des députés |
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| Předchozí název: | Annales de l'Assemblée nationale |
| Korporace: | , |
| Médium: | Revue papier |
| Jazyk: | Français |
| Vydáno: |
Paris :
Impr. et libr. du Journal officiel, A. Wittersheim & cie
1876-1881.
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| Poznámka: |
Comprend les débats et les documents des sessions ordinaires et extraordinaires Les "Annales du Sénat et de la Chambre des députés", ISSN 2015-7339 reproduisent les comptes rendus des deux assemblées parlementaires et leurs annexes (projets de lois, propositions, rapports...) publiés au "Journal officiel de la République française", ISSN 1270-5969. Le Sénat et la Chambre des députés publient aussi les annexes aux comptes rendus des séances (projets de lois, propositions, rapports...) sous le titre "Impressions" |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| État de collection: | Orléans-BU Droit, Vol. 1 (1876) - Vol. 5 (1876) Recouvre : - Vol. 1 (8 mar 1876) - Vol. 5 (12 aou 1876) ; Vol. 1 (1877) - Vol. 10 (1890) Recouvre : - Vol. 1 (9 jan 1877) - Vol. 10 (2 aou 1879) ; Vol. 13 (1880) Recouvre : - Vol. 13 (1879/1880) ; Vol. 1 (1880) - Vol. 8 (1881) Recouvre : - Vol. 1 (27 nov 1879) - Vol. 8 (22 jun 1880), GP 8-3 |
| Popis jednotky: | Comprend les débats et les documents des sessions ordinaires et extraordinaires Les "Annales du Sénat et de la Chambre des députés", ISSN 2015-7339 reproduisent les comptes rendus des deux assemblées parlementaires et leurs annexes (projets de lois, propositions, rapports...) publiés au "Journal officiel de la République française", ISSN 1270-5969. Le Sénat et la Chambre des députés publient aussi les annexes aux comptes rendus des séances (projets de lois, propositions, rapports...) sous le titre "Impressions" |
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| Fyzický popis: | 51 vol ; 28 cm. |
| ISSN: | 20157339 2015-7320 1956-9505 1956-9513 1958-6825 2015-7371 |