Annales du Sénat et de la Chambre des députés, Nouvelle Série. Documents parlementaires :
Enregistré dans:
| Nouveau titre: | Annales de la Chambre des députés. Documents parlementaires |
|---|---|
| Titre précédent: | Annales du Sénat et de la Chambre des députés |
| Collectivités auteurs: | , |
| Format: | Revue papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Impr. du Journal officiel
1881-1885.
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| Note: |
La p. de titre du t. 1, commune aux Documents parlementaires du Sénat et de la Chambre des députés, ne porte pas de mention de partie Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires Les annexes aux procès-verbaux des séances ou documents parlementaires (projets de loi, propositions, rapports...) sont d'abord publiés par les deux assemblées sous le titre Impressions, puis au Journal officiel sous le titre Documents parlementaires et enfin dans ce titre |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| État de collection: | Orléans-BU Droit, (1879) - (1884), GP 8-5 |
| Variante du titre: | Annales du Sénat et de la Chambre des deputes :, Nouvelle Série., Documents parlementaires |
| Description: | La p. de titre du t. 1, commune aux Documents parlementaires du Sénat et de la Chambre des députés, ne porte pas de mention de partie Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires Les annexes aux procès-verbaux des séances ou documents parlementaires (projets de loi, propositions, rapports...) sont d'abord publiés par les deux assemblées sous le titre Impressions, puis au Journal officiel sous le titre Documents parlementaires et enfin dans ce titre |
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| Description matérielle: | 13 vol ; 32 cm. |
| Fréquence de publication: | 3 à 4 vol. par an |
| Bibliographie: | Table sommaire alphabétique en fin de vol. |
| ISSN: | 20157371 2015-7339 2015-738X |