De la notion de continuation de la personne et de la transmission à cause de mort : :: SCD d'Orléans

De la notion de continuation de la personne et de la transmission à cause de mort : essai historique et critique.

De la notion de continuation de la personne et de la transmission à cause de mort : essai historique et critique.

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Auteur principal:	Roure, Georges, 1910-1995
Format:	Thèse et Mémoire papier
Langue:	Français
Publié:	Carcassonne : Impr. L. Bonnafons & Fils 1938.
Sujets:	Thèses et écrits académiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Documents similaires

La Continuation de la personne du défunt par l'héritier
par: Claux, Pierre-Jean
Publié: (1969)

Le journal intime et la notion de personne
par: Girard, Alain, 1914-1996, démographe
Publié: (1963)

Essai sur la notion de personne en droit privé
par: Le Noan, Anaïg
Publié: (2004)

Recherches sur la notion et la classification des personnes morales administratives
par: Constans, Louis
Publié: (1966)

Recherche sur la notion juridique de spécialité des personnes publiques
par: Ferstenbert, Jacques, 1939-
Publié: (1976)

De la notion d'enrichissement sans cause en droit administratif
par: Roques, Pierre, 19..-...., juriste
Publié: (1930)

La notion de brevetabilité considérée sous l'angle du concept de cause en droit civil : (Etude de droit français et de droit comparée)
par: Casalonga, Alain, 1909-1992
Publié: (1938)

Les jumeaux, le couple et la personne. l'individuation psychologique
par: Zazzo, René, 1910-1995
Publié: (1960)

Les Causes de la séparation de biens
par: Lefort, Jacques, juriste
Publié: (1935)

Essai sur la notion de droit international acquis et sur son domaine d'application
par: Tiret, Georges
Publié: (1930)

La notion de réfugié statutaire : étude historique et critique
par: Guilleminet, Raymond
Publié: (1958)

La notion de quasi-contrat : étude historique et critique : thèse soutenue le 28 juin 1912
par: Vizioz, Henry, 1886-1948
Publié: (1912)

De la cause en droit français : (spécialement en droit civil, vues d'ensemble sur ses origines et ses destinées, notions historiques et de droit comparé, doctrine, jurisprudence)
par: Bois-Juzan, Guy de
Publié: (1939)

De la responsabilité des dommages causés par les choses inanimées
par: Michel, René, 18..-19.., docteur en droit
Publié: (1912)

La transmission de plein droit des obligations à l'ayant cause à titre particulier
par: Deshayes, Olivier, 1977-
Publié: (2003)

Etude de la notion du fonds de commerce
par: Bayart, Pierre, 1...-19.., enseignant
Publié: (1906)

La cause immorale : étude de jurisprudence
par: Dorat des Monts, Roger, 19..-
Publié: (1956)

Essai de quelques idées sur la notion de légalité particulièrement au droit positif français
par: Simon, Jacques
Publié: (1934)

LES MECANISMES DE BOUCHAGE DES BUSETTES IMMERGEES DE COULEE CONTINUE D'ACIER : EOLE DES MATERIAUX REFRACTAIRES ET REMEDES
par: Thillou, Bruno, 19..-
Publié: (1994)

ETUDE D'UNE METHODE DE REFROIDISSEMENT D'UN PROTOTYPE DE DISJONCTEUR A COURANT CONTINU MOYENNE TENSION
par: ALOUANE, MOHAMED Tahar
Publié: (1986)

Du fondement de la responsabilité civile et de la réparation des dommages causés par les incapables
par: Le Cointe, Marcel
Publié: (1912)

UN PROFIL GEOLOGIQUE DANS LES CHAINES DE L'OUEST AMERICAIN (CALIFORNIE ET SUD-OUEST OREGON) : DISCUSSION D'UN MODELE DE PALEOSUBDUCTION
par: Roure, François
Publié: (1979)

Essai sur la notion d'apparence en droit commercial
par: Calais-Auloy, Jean, 1933-
Publié: (1961)

L'autorité maritale sur la personne de la femme : étude critique de jurisprudence
par: Vialleton, Henri
Publié: (1919)

Etude expérimentale et modélisation du comportement en dynamique rapide de matériaux composites à fibres continues et matrices thermoplastiques
par: Clou, Arnaud, 1996-
Publié: (2023)

La Notion des syndicats les plus représentatifs de la profession : contribution à l'histoire du droit syndical
par: Trouvé, Henry
Publié: (1942)

Des institutions préventives de procès : essai historique et critique
par: Catalan, Joseph
Publié: (1907)

L'Analyse factorielle des correspondances et la reconnaissance des formes : analyse, codage, segmentation et reconnaissance de la parole continue
par: Tarek, Moussa
Publié: (1982)

Le rôle maritime du consul en temps de guerre : essai historique et juridique
par: Meunier, Georges
Publié: (1944)

Les privilèges et autres causes de préférence sur les créances
par: Robino, Pierre, 1917-1990
Publié: (1949)

Essai sur la notion de tiers en droit civil français
par: Aussel, Jean-Marie, 19..-
Publié: (1953)

Recherches sur la notion de délégation de compétences en droit public
par: Maisl, Herbert, 1942-2012
Publié: (1972)

L'identité des personnes : sa protection légale
par: Vigneron, Suzanne
Publié: (1937)

REALISATION ET ETUDE EXPERIMENTALE DES CATHODES, A RESEAU DE POINTES EN SILICIUM POUR EMISSION DE CHAMP ET PHOTOEMISSION DE CHAMP EN REGIME CONTINU ET PULSE
par: ABOUBACAR, ALMOUSTAPHA
Publié: (1993)

Étude du troisième continu des gaz rares créé par flash x ou décharge rapide : application au cas de l'argon
par: Cachoncinlle, Christophe, 19..-
Publié: (1991)

Le dualisme de la notion de personne morale administrative en droit français
par: Constans, Louis
Publié: (1966)

De la notion et de la sanction des lois d'ordre public en droit interne
par: Eustatziu, Victor
Publié: (1913)

La confidence et la personne humaine
par: Le Chevalier, Charles
Publié: (1960)

La notion d'arbitrage
par: Jarrosson, Charles, 1956-
Publié: (1987)

Essai sur la notion de décentralisation fonctionnelle en droit administratif français
par: Simbille, Jocelyne
Publié: (1978)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales