Le contrat d'éducation :: SCD d'Orléans

Le contrat d'éducation

Le contrat d'éducation

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Detaylı Bibliyografya
Yazar:	Robez-Pagillon, Odette
Materyal Türü:	Thèse et Mémoire papier
Dil:	Français
Baskı/Yayın Bilgisi:	Lyon : Bosc frères, M. et L. Riou 1935.
Konular:	Thèses et écrits académiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Benzer Materyaller

Le contrat d'édition en droit français
Yazar:: Rault, Jean, 1949-...., photographe
Baskı/Yayın Bilgisi: (1927)

Le contrat d'assurance-groupe : un statut privé d'assurances sociales
Yazar:: Milcamps, Marcel
Baskı/Yayın Bilgisi: (1945)

Les contrats de transfert de clientèle civile
Yazar:: Delbert, Jean
Baskı/Yayın Bilgisi: (1944)

Systèmes d'éducation et mutations sociales : continuité et discontinuité dans les dynamiques socio-éducatives : le cas du Sénégal
Yazar:: Colin, Roland, 1928-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1980)

Les contrats pour le compte d'autrui : essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en droit français
Yazar:: Flattet, Guy
Baskı/Yayın Bilgisi: (1950)

Le contrat estimatoire en droit français moderne
Yazar:: Dudan, Georges
Baskı/Yayın Bilgisi: (1932)

Les effets de la force majeure dans les contrats
Yazar:: Fiatte, René
Baskı/Yayın Bilgisi: (1932)

Des avant-contrats
Yazar:: Leduc, Etienne, 18..-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1909)

Les transformations du contrat et leur loi : essai sur la vie du contrat en tant qu'institution juridique
Yazar:: Zaksas, Joseph
Baskı/Yayın Bilgisi: (1939)

Des contrats de louage de services passés par les médecins
Yazar:: Senellart, Raymond
Baskı/Yayın Bilgisi: (1939)

L'intervention du juge dans le contrat
Yazar:: Gaudin de Lagrange, Emérentienne de
Baskı/Yayın Bilgisi: (1935)

De la réticence dans les contrats relatifs au patrimoine
Yazar:: Aurillon, René, 19..-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1936)

Le contrat d'adhésion : abus et remèdes
Yazar:: Nordmann, Philippe, 1944-...., juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (1974)

Le contrat de franchise en droit suisse
Yazar:: Haller, Thierry De
Baskı/Yayın Bilgisi: (1978)

Croisière maritime (et contrats voisins)
Yazar:: Le Deschault De Monredon, Christian
Baskı/Yayın Bilgisi: (1976)

Le contrat de dépôt bancaire
Yazar:: Treyvaud, Paul-Arthur, 1943-2023
Baskı/Yayın Bilgisi: (1972)

La responsabilité contractuelle dans le Code libanais des obligations et des contrats : étude de droit comparé
Yazar:: Dufort, Marie-Madeleine
Baskı/Yayın Bilgisi: (1937)

La rupture des contrats à durée indéterminée par volonté unilatérale : Essai d'une théorie générale
Yazar:: Porumb, Ovid
Baskı/Yayın Bilgisi: (1937)

Des contrats à la grosse en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 27 avril 1881
Yazar:: Bonnard, Louis Carle, 1896-1953
Baskı/Yayın Bilgisi: (1881)

Le contrat de factoring
Yazar:: Le Toux, Janine
Baskı/Yayın Bilgisi: (1979)

La notion de quasi-contrat : étude historique et critique : thèse soutenue le 28 juin 1912
Yazar:: Vizioz, Henry, 1886-1948
Baskı/Yayın Bilgisi: (1912)

Étude sur les clauses d'inaliénabilité en dehors du contrat de mariage et des substitutions permises
Yazar:: Bretonneau, Paul, 18..-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1902)

La résiliation du contrat de travail à durée indéterminée (loi du 19 juillet 1928)
Yazar:: Dupont, Frédéric
Baskı/Yayın Bilgisi: (1932)

Les récents projets sur le contrat collectif de travail
Yazar:: Gaussorgues, Jean
Baskı/Yayın Bilgisi: (1908)

Des effets de la faillite et de la liquidation judiciaire sur les contrats antérieurs valablement conclus : thèse présentée et soutenue le 20 février 1900
Yazar:: Bonnichon, Emile
Baskı/Yayın Bilgisi: (1900)

La dissolution du contrat de travail : en droit allemand et en droit français : étude de droit comparé
Yazar:: Vincent, Jean, 1909-1996
Baskı/Yayın Bilgisi: (1935)

De la lettre missive considérée au point de vue des droits des parties et des tiers et de son rôle dans la formation des contrats
Yazar:: Montagnier, Jean, 18..-19
Baskı/Yayın Bilgisi: (1906)

Contribution à la théorie générale du contrat administratif
Yazar:: Péquignot, Georges, 1914-2003
Baskı/Yayın Bilgisi: (1945)

La notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats
Yazar:: Gross, Bernard, 1936-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1963)

Essai sur l'intérêt économique dans le contrat d'assurance
Yazar:: Broquet, Marc, 19..-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1932)

Du contrat de spectacle : droits et obligations des contractants
Yazar:: Peyronnet, J.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1905)

La formation d'éducateurs socio-sportifs en "licence professionnelle développement social et médiation par le sport" : étude de la dynamique des expériences vécues dans un dispositif multimodal
Yazar:: Paret, Karine, 1964-
Baskı/Yayın Bilgisi: (2017)

Les contrats de recherche scientifique et technique : leur structure et la dévolution de leurs résultats
Yazar:: Nebel, Etienne, 1940-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1973)

Le prêt d'argent au regard de la théorie générale du contrat
Yazar:: Prim-Thomas, Anne-Laure, 1975-
Baskı/Yayın Bilgisi: (2004)

De l'équilibre des prestations dans la conclusion du contrat
Yazar:: Pérot-Morel, Marie-Angèle, 19..-...., auteure en droit
Baskı/Yayın Bilgisi: (1961)

Des effets du jugement déclaratif de faillite sur les contrats synallagmatiques antérieurs : thèse présentée et soutenue le 25 mai 1897
Yazar:: Pochet, Maurice
Baskı/Yayın Bilgisi: (1897)

La notion du contrat de travail : étude jurisprudentielle, doctrinale et législative
Yazar:: Martini, Alexis, 1878-19...?, juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (1912)

Le débat sur l'éducation permanente : essai sur les idéologies éducatives
Yazar:: Rodary, Jean-François, 19..-...., auteur en science politique
Baskı/Yayın Bilgisi: (1982)

Essai sur le contrat d'assurance collective
Yazar:: Roueil, Élodie
Baskı/Yayın Bilgisi: (1998)

La promesse de contrat dans le droit du patrimoine : thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de Montpellier
Yazar:: Sabatier, Pierre, 19..-...., auteur d'une thèse en droit
Baskı/Yayın Bilgisi: (1936)

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