Législation et jurisprudence des successions selon le droit ancien, le droit intermédiaire et le droit nouveau...
Zapisane w:
| 1. autor: | Pailliet, Jean Baptiste Joseph, 1789-1861 |
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| Format: | Livre papier |
| Język: | Français |
| Wydane: |
Paris, Le Normant, imprimeur-libraire. 1816.
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| Komentarz: |
Le tome 1 comporte une dédicace de l'auteur à monsieur Moutié, procureur du roi près le tribunal civil d'Orléans |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Podobne zapisy
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Manuel de droit français
(Livre papier)
Pailliet, Jean Baptiste Joseph, 1789-1861 -
Le nouveau droit des successions
(Livre papier)
Azema, Françoise-Marie, 19..-
MB formation, 2002 -
Manuel complémentaire des codes français et de toutes les collections de lois contenant les dispositions textuelles des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du conseil, arrêts de règlement des parlements, coutumes, usages locaux, traités internationaux antérieurs à 1789 et restés en vigueur coordonnés avec les codes, lois règlements, traités postérieurs expliqués par l'histoire et la jurisprudence
(Livre papier)
Pailliet, Jean Baptiste Joseph, 1789-1861
Librairie de jurisprudence d'Alphonse Delhomme, 1846 -
Le droit intermédiaire
(Article ou chapitre numérique)
Mari, Eric de
La Révolution française, 2011 -
Le nouveau droit des successions : la loi successorale du 3 juillet 1971, application pratique
(Livre papier)
Dagot, Michel, i wsp.
Librairies techniques, 1972