Les Tendances modernes de la jurisprudence commerciale en matière de sociétés anonymes :: SCD d'Orléans

Les Tendances modernes de la jurisprudence commerciale en matière de sociétés anonymes

Les Tendances modernes de la jurisprudence commerciale en matière de sociétés anonymes

Сохранить в:

Библиографические подробности
Главный автор:	Noirel, Jean
Формат:	Thèse et Mémoire papier
Язык:	Français
Опубликовано:	Paris : Libr. techniques 1958.
Предметы:	Droit commercial > France > Jurisprudence Sociétés anonymes > Droit > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Variante du titre:	Les Tendances modernes de la jurisprudence commerciale en matière de sociétés anonymes

Схожие документы

La société anonyme devant la jurisprudence moderne
по: Noirel, Jean
Опубликовано: (1958)

Les droits de la minorité dans la société anonyme
по: Schmidt, Dominique
Опубликовано: (1970)

Sociétés commerciales. société anonyme : assemblées d'actionnaires, modifications du capital social, contrôle, transformation et dissolution, responsabilités. Société en commandite par actions
по: Hémard, Jean, 1912-1988, juriste, и др.
Опубликовано: (1974)

Pratique de la société anonyme
по: Bulle, Jean-François, и др.
Опубликовано: (1991)

La société anonyme : technique d'organisation de l'entreprise
по: Paillusseau, Jean, 1933-
Опубликовано: (1967)

Société anonyme = Aktien Gesellschaft = = Società per azioni
по: Ducouloux-Favard, Claude, 1930-2013, juriste
Опубликовано: (1992)

Traité des sociétés anonymes
по: Copper Royer, père
Опубликовано: (1931)

La société anonyme à directoire
по: Le Cannu, Paul, 1948-
Опубликовано: (1979)

Sociétés commerciales. Introduction, généralités. Sociétés de personnes. Société à responsabilité limitée. Société anonyme : constitution, direction et administration
по: Hémard, Jean, 1912-1988, juriste, и др.
Опубликовано: (1972)

La société anonyme européenne
по: Vallée, Thierry
Опубликовано: (1991)

La société anonyme
по: Guyon, Yves, 1934-
Опубликовано: (1994)

La Société anonyme : dix études de cas
по: Fontaine, Michelle
Опубликовано: (1979)

Le renforcement des fonds propres dans les sociétés anonymes
по: Cordier, Blandine, 1961-
Опубликовано: (1989)

La Société anonyme
по: Bézard, Pierre, 1932-...., magistrat
Опубликовано: (1986)

Le droit anglais des sociétés anonymes
по: Tunc, André, 1917-1999, juriste
Опубликовано: (1997)

Les conflits d'intérêts dans la société anonyme
по: Schmidt, Dominique
Опубликовано: (1999)

Société anonyme : constitution, gestion, évolution
по: Lemeunier, Francis
Опубликовано: (2002)

Droit commercial, sociétés commerciales 2014 : un an de jurisprudence commentée
по: Albarian, Alexis, 1979-...., juriste, и др.
Опубликовано: (2014)

Les droits latents des actionnaires sur les réserves dans les sociétés anonymes
по: Bermond De Vaulx, Jean-Marie De
Опубликовано: (1965)

Sociétés anonymes et anonymat des actionnaires.
по: Lahmer, Amina
Опубликовано: (1999)

L information des actionnaires, source d un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre OHADA
по: Muka Tshibende, Louis-Daniel, 1975-...., enseignant-chercheur
Опубликовано: (2015)

La société anonyme
Опубликовано: (1994)

Techniques de constitution des sociétés anonymes ne faisant pas appel public à l'épargne
по: Galimard, Michel
Опубликовано: (1977)

Le directoire et le conseil de surveillance de la société anonyme
по: Caussain, Jean-Jacques
Опубликовано: (2002)

Le contrôle de la gestion des sociétés anonymes
по: Contin, Raphaël
Опубликовано: (1975)

Le président directeur général dans les sociétés anonymes
по: Vernon, Guy, 1920-
Опубликовано: (1952)

Les grands arrêts de la jurisprudence commerciale. Les sources du droit commercial, actes de commerce, commerçants, livres de commerce, fonds de commerce, nom commercial, enseignes et baux commerciaux, sociétés commerciales
по: Houin, Roger
Опубликовано: (1976)

Traité théorique et pratique des sociétés anonymes : suivi de formules annotées concernant tous les actes de la vie sociale
по: Copper-Royer, Édouard
Опубликовано: (1925)

Le droit des sociétés anonymes aux Etats-Unis
по: Tunc, André, 1917-
Опубликовано: (1976)

Les droits des actionnaires dans les sociétés anonymes : théorie et réalité
по: Vigreux, Pierre, 1906-1995
Опубликовано: (1953)

Société anonyme : constitution, gestion, évolution
по: Lemeunier, Francis
Опубликовано: (2007)

Les comités d'audit dans les sociétés commerciales américaines de type anonyme.
по: Fromion, Arnaud
Опубликовано: (1994)

Capitalisme et sociétés anonymes en Égypte : essai sur le rapport entre structure sociale et droit
по: Issa, Hossam M., 19..-
Опубликовано: (1970)

Les assemblées générales d'actionnaires : dans les sociétés anonymes : nouveau régime
по: Lefebvre, Roger, 1896-, и др.
Опубликовано: (1968)

La société anonyme au XIXe siècle : du Code de commerce à la loi de 1867, histoire d'un instrument juridique du développement capitaliste
по: Lefebvre-Teillard, Anne, 1940-
Опубликовано: (1985)

Manuel des sociétés anonymes régies par les lois du 24 juillet 1966 et décret du 23 mars 1967
по: Dalsace, André, 19..-, и др.
Опубликовано: (1967)

Traité théorique et pratique des Sociétés anonymes suivi de formules annotées concernant tous les actes de la vie sociale.
по: Copper-Royer, Édouard
Опубликовано: (1916)

Le guide de l'administrateur de société anonyme : réglementation, statut et responsabilité, gouvernement d'entreprise, formules pratiques
по: Basdevant, François, и др.
Опубликовано: (2004)

Les conflits d'intérêts dans la société anonyme
по: Schmidt, Dominique
Опубликовано: (2004)

Le faux bilan de la société anonyme : étude de droit pénal et de droit fiscal
по: Del Boca, Pierre
Опубликовано: (1974)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales