Le concubinage dans le droit français actuel :: SCD d'Orléans

Le concubinage dans le droit français actuel

Le concubinage dans le droit français actuel

Guardat en:

Dades bibliogràfiques
Autor principal:	Leroy, Fernand, 1934-
Format:	Thèse et Mémoire papier
Idioma:	Français
Publicat:	Lille : Imprimerie L. Daniel 1909.
Matèries:	Concubinage > Droit > France Thèses et écrits académiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Ítems similars

Des concubinages dans le monde
per: Rubellin-Devichi, Jacqueline, 1934-...., juriste
Publicat: (1990)

Les Concubinages : approche socio-juridique
Publicat: (1986)

Le concubinage
per: Dewevre-Fourcade, Mireille
Publicat: (1989)

Le concubinage
per: Mazerat, Claude
Publicat: (1989)

Le concubinage en droit international privé
per: Devers, Alain, 1975-
Publicat: (2004)

Les concubinages en Europe. aspects socio-juridiques
Publicat: (1989)

Des concubinages : droit interne, droit international, droit comparé : études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi.
Publicat: (2002)

Conséquences juridiques des états de fait entraînés par l'union libre
per: Boyer, André, 18..-19.., auteur d'une thèse en droit
Publicat: (1908)

Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
per: Beignier, Bernard, 1958-...., juriste, et al.
Publicat: (2021)

Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
per: Beignier, Bernard, 1958-...., juriste, et al.
Publicat: (2024)

Le mariage, le PACS et le concubinage
per: Baby, Wilfried, 1979-
Publicat: (2022)

Le mariage, le PACS et le concubinage
per: Baby, Wilfried, 1979-
Publicat: (2024)

Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
per: Beignier, Bernard, 1958-...., juriste, et al.
Publicat: (2018)

Les conditions de vie du couple : essai sur les obligations conjugales
per: Avramo, Audrey, 1974-
Publicat: (2004)

La concubine en face du tiers responsable de la mort de son concubin
per: Pourquier, Paul-Louis
Publicat: (1938)

Analyse microéconomique des comportements des bénéficiaires de l'allocation parent isolé (API) : comportements de cohabitation, d'offre de travail et de fécondité face à une préstation à durée limitée
per: Chaupain, Sabine
Publicat: (1998)

Regards civilistes sur la loi du 15 novembre 1999 relative au concubinage et au pacte civil de solidarité : actes des journées d'études des 4 et 5 mai 2000
Publicat: (2002)

Famille et fiscalité à l'épreuve du concubinage : taxation des revenus, ISF et successions
per: Feddal, Francis, 1927?-2003
Publicat: (1994)

Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme : analyse du droit français
per: Hilt, Patrice, 1973-
Publicat: (2002)

Droit de la famille : concubinage, Pacs et mariage, divorce, filiation
per: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
Publicat: (2006)

L'autonomie financière dans la communauté de vie
per: Yildirim, Gulsen, 1972-...., juriste
Publicat: (2001)

Traité de droit civil La famille. Fondation et vie de la famille : mariage, concubinage, filiation, autorité parentale
per: Hauser, Jean, 1942-2017, et al.
Publicat: (1993)

Droit conjugal et unions de même sexe : mariage, partenariat et concubinage dans neuf pays européens
per: Waaldijk, Kees, 1958-, et al.
Publicat: (2008)

Traité de droit civil. La Famille. Fondation et vie de la famille : mariage, concubinage, filiation, autorité parentale
per: Hauser, Jean, 1942-2017, et al.
Publicat: (1989)

Le couple et l'artifice : droit des néo-conjugalités, mariages fictifs, concubinages, PACS
per: Roland, René Miguel, 1961-
Publicat: (2000)

La cohabitation hors mariage en droit international privé
per: Goldstein, Gérald, 1955-
Publicat: (2008)

Conditions de l'épouse et de la concubine dans la législation française
per: Las Cases, Emmanuel de, 1766-1842
Publicat: (1956)

Rupture du couple : effets patrimoniaux : divorce et séparation, rupture de PACS et de concubinage
per: Favier, Yann, 19..-...., juriste
Publicat: (2015)

Le droit, l'amour et la liberté
per: Savatier, René, 1892-1984
Publicat: (1963)

Le PACS
per: Mécary, Caroline, 1963-, et al.
Publicat: (2000)

La liquidation des biens des concubins
per: Demain, Bernard
Publicat: (1968)

Les effets civils de la vie commune en dehors du mariage
per: Verheyden-Jeanmart, Nicole, 1938-2023, juriste
Publicat: (1975)

Droit de la famille : concubinage, pacs et mariage, divorce, filiation
per: Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
Publicat: (2003)

Pacs : le guide pratique : pour qui ? pourquoi ? comment ?
per: Dibos-Lacroux, Sylvie
Publicat: (2000)

Union libre et gestion de patrimoine
per: Michelizza-Fakhoury, Valérie, et al.
Publicat: (1997)

Le PACS, 20 ans après ! : actes du colloque organisé à l'Université de Nantes, le 15 novembre 2019, par l'Institut de recherche en droit privé (IRDP)
per: Bourgninaud, Véronique, 19..-...., juriste, et al.
Publicat: (2020)

Irène Théry : L'implosion du modèle hiérarchique de la famille est patente.

De l'action en désaveu de paternité dans le droit romain, l'ancien droit français et le droit actuel
per: Debrou, Paul
Publicat: (1871)

GEODYNAMIQUE ACTUELLE DANS LE NORD ET LE NORD-EST DE LA FRANCE : APPORT DES COMPARAISONS DE NIVELLEMENTS
per: Fourniguet, Jackie
Publicat: (1985)

Essai sur l'évolution et les tendances actuelles des marchés de l'État
per: Audebaud, Christian
Publicat: (1950)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales