La juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution
Salvato in:
| Autore principale: | Leclerc, Georges, 18..-19 |
|---|---|
| Natura: | Livre papier |
| Lingua: | Français |
| Pubblicazione: |
[Paris] :
Librairie Plon-Nourrit & Cie
1909.
|
| Soggetti: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Documenti analoghi
-
Régulation conjointe et partage des compétences entre les juges du Tribunal de commerce de Paris : rapport final
(Livre papier)
Lazega, Emmanuel, 1956-...., sociologue
Mission de recherche Droit et justice, 2003 -
De la disparition de la juridiction consulaire dans certains pays d'Orient : 1 : Japon, Turquie, Siam, Perse
(Thèse et Mémoire papier)
Tchen, Yaotong
Presses modernes, 1931 -
Juges et consuls : à la recherche d'un statut dans la France d'Ancien régime
(Livre papier)
Lafon, Jacqueline Lucienne
Economica, 1981 -
À propos du Tribunal de commerce de Paris : quelques vues perspectives sur la justice consulaire : une institution économique de première importance, les tribunaux de commerce
(Livre papier)
Institut du commerce et de la consommation, 1992 -
L'Institution consulaire et le droit international : étude de la Convention de Vienne du 24 avril 1963 sur les relations consulaires et la pratique des États dans ce domaine
(Thèse et Mémoire papier)
Ahmad, Mohammed Ali, 19..-
Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1973