La réparation des accidents, blessures ou infirmités militaires
Enregistré dans:
| Hovedforfatter: | Hamant, Iwan |
|---|---|
| Format: | Thèse et Mémoire papier |
| Sprog: | Français |
| Udgivet: |
Paris :
Librairie de jurisprudence Edouard Duchemin
1913.
|
| Fag: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Lignende værker
-
Essai sur les origines et l'évolution du droit à réparation des victimes militaires des guerres
(Livre papier)
Somerhausen, Luc A.
Musée royal de l'armée, 1974 -
Les juridictions des pensions militaires : Loi du 31 mars 1919
(Thèse et Mémoire papier)
Avignon, Charles
Jouve, 1944 -
Code des pensions civiles et militaires de retraite : 1 : partie législative, règlements d'administration publique, décrets, arrêtés.
(Livre papier)
Journal officiel de la République française, 1984 -
Faire « une 1898 militaire » ! Le droit à réparation sous l’uniforme ou l’impossible réforme des pensions
(Article ou chapitre numérique)
Bertschy, Sylvain
, 2021 -
Le régime de la preuve en matière d'accidents du travail : Thèse pour le doctorat d'Etat présentée et soutenue le12 juin 1972
(Thèse et Mémoire papier)
Godard, Odile, 1937-
Sirey, 1973