Conquestus fuit domino regi : le recours au roi d'après les arrêts du Parlement de Paris, 1223-1285
La 4e de couverture indique : "Le "siècle de saint Louis" est celui du déploiement d'une justice royale hiérarchisée et professionnelle employant des centaines de maîtres formés dans les universités. La cour du roi se réunit à Paris à intervalles réguliers lors de sessions en par...
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Éditions De Boccard
2018.
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| Collection: | Romanité et modernité du droit. Moyen Age
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| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Le recours au roi d'après les arrêts du Parlement de Paris, 1223-1285 |
| Edition sous un autre format: | • Conquestus fuit Domino regi, Etude sur le recours au roi de France d'après les arrêts du Parlement (1223-1285), Pierre-Anne Forcadet, 2012 |
Table des matières:
- Introduction
- Première partie. Le recours et l'établissement de la compétence judiciaire du roi
- Chapitre 1. Contester l'administration royale
- Chapitre 2. Nourrir la compétence royale
- Chapitre 3. Structurer les principes de compétence judiciaire du royaume
- Deuxième partie. Le recours et la constitution de l'ordre juridictionnel du royaume
- Chapitre 4. Contrôler la résolution des conflits
- Chapitre 5. Imposer l'appel et une hiérarchie judiciaire
- Chapitre 6. Recevoir les recours extraordinaires
- Conclusion générale