Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire de Me Jean Boiceau,Sieur de la Borderie, avocat au presidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins. En latin et en francois. Auquel sont ajoûtées sur chaque chapitre plusieurs questions tirées des plus celebres jurisconsultes, & decidées par les arrests des cours souveraines. Ensemble des observations sur l'article 55. de l'ordonnance de Moulins, & sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1667. Le tout conferé avec l'edit perpetuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coûtumes de Milan, Bologne la Grasse, Naples, Portugal, & autres Païs qui ont rapport à l'usage du Droit François sur cette matiere. Par M. Danty,avocat en Parlement.
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| Format: | Livre papier |
| Język: | Français |
| Wydane: |
A Paris, au Palais, chez Guillaume Cavelier, au quatriéme Pilier, vis à vis les Enquestes, du costé de la Chapelle, à la Palme. M. DC. XCVII. Avec privilege du roy.
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Extrait du privilège accordé pour 10 ans à Danty et cédé à Cavelier et Osmont. Achevé d'imprimer le 24 janvier 1697 Epître dédicatoire de Danty à Arnaud de La Briffe Sig. ã4, ũ4, ĩ4, õ4, A-MMmm4 Bandeaux. Lettres ornées. |
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