Concubinage et société créée de fait :: SCD d'Orléans

Concubinage et société créée de fait

Concubinage et société créée de fait

Na minha lista:

Detalhes bibliográficos
Autor principal:	Devoyon, Ariane
Formato:	Livre papier
Idioma:	Français
Publicado em:	[1988].
Colecção:	Mémoires DEA Droit Orléans

Registos relacionados

La société créée de fait, essai de théorisation
Por: Vacrate, Sabine, 1973-
Publicado em: (2003)

Société en participation et société créée de fait : aspects juridiques et fiscaux
Por: Vallansan, Jocelyne, 1957-, et autres
Publicado em: (1996)

Le concubinage
Por: Dewevre-Fourcade, Mireille
Publicado em: (1989)

Le concubinage
Por: Mazerat, Claude
Publicado em: (1989)

Les Concubinages : approche socio-juridique
Publicado em: (1986)

Des concubinages dans le monde
Por: Rubellin-Devichi, Jacqueline, 1934-...., juriste
Publicado em: (1990)

Le mariage, le PACS et le concubinage
Por: Baby, Wilfried, 1979-
Publicado em: (2022)

Le mariage, le PACS et le concubinage
Por: Baby, Wilfried, 1979-
Publicado em: (2024)

Un statut légal du concubinage ?
Por: Malaurie, Philippe
Publicado em: (1998)

Les concubinages en Europe. aspects socio-juridiques
Publicado em: (1989)

Des concubinages : droit interne, droit international, droit comparé : études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi.
Publicado em: (2002)

Le concubinage en droit international privé
Por: Devers, Alain, 1975-
Publicado em: (2004)

Le concubinage dans le droit français actuel
Por: Leroy, Fernand, 1934-
Publicado em: (1909)

Concubinage, pacs, mariage, régimes matrimoniaux
Por: Guchet, Lucie
Publicado em: (2013)

Famille et fiscalité à l'épreuve du concubinage : taxation des revenus, ISF et successions
Por: Feddal, Francis, 1927?-2003
Publicado em: (1994)

Rupture du couple : effets patrimoniaux. Divorces et séparation, rupture de PACS et de concubinage : Divorces et séparation, rupture de PACS et de concubinage
Por: Favier, Yann, 19..-...., juriste
Publicado em: (2022)

Réalité créée, perçue, construite ou retrouvée ?
Por: Ribas, Denys
Publicado em: (2020)

La sinologie : la langue chinoise créée par les sinologues ?
Por: Fabre, Clément
Publicado em: (2019)

Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
Por: Beignier, Bernard, 1958-...., juriste, et autres
Publicado em: (2021)

Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
Por: Beignier, Bernard, 1958-...., juriste, et autres
Publicado em: (2018)

Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
Por: Beignier, Bernard, 1958-...., juriste, et autres
Publicado em: (2024)

Caractérisation d'une source X créée par laser
Por: C. Chenais-Popovics, et autres
Publicado em: (2004)

Le Devenir des entreprises créées par des demandeurs d'emploi en 1982
Por: Mignot, Chantal
Publicado em: (1986)

Comptines rythmées, comptines créées avec les 3-4 ans
Por: Jenger-Dufayet, Yvette
Publicado em: (2010)

Comptines rythmées, comptines créées avec les 3-4 ans
Por: Jenger-Dufayet, Yvette
Publicado em: (1995)

Équipe entrepreneuriale et survie de l'entreprise créée : une analyse longitudinale
Por: Gueguen, Gaël
Publicado em: (2014)

La maîtrise de la croissance des entreprises nouvellement créées : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 14 mars 1984
Publicado em: (1984)

Ces maladies créées par l'homme : comment la dégradation de l'environnement met en péril notre santé
Por: Belpomme, Dominique, 1943-
Publicado em: (2004)

Auschwitz, l'horreur par ceux qui l'ont créée
Por: Höss, Rodolph
Publicado em: (2020)

4. La « valeur nouvellement créée » de Marx et la valeur ajoutée de la comptabilité nationale
Por: Le Masne, Pierre
Publicado em: (2024)

Ce qu’il advient des attentes créées par non seulement en français parlé
Por: Montchaud, Pascal
Publicado em: (2016)

« la cloche a été créée pour donner à chacun du lien social »
Por: Moussavi, Goli, et autres
Publicado em: (2021)

Entre concubinage et prostitution. Processus d’exclusion dans le Costa Rica de la fin du xixe siècle
Por: Giraldou, Marion
Publicado em: (2013)

L'opéra fabuleux suivi de ; Sous la lumière qu'on a créée : deux essais sur Arthur Rimbaud
Por: Lauxerois, Pierre
Publicado em: (2001)

Fédération internationale de soins palliatifs : on en rêvait, on l’a créée, mais où en est-on ?
Por: Wary, Bernard
Publicado em: (2015)

L’expérience immersive créée par un jeu promotionnel en réalité augmentée destiné aux enfants
Por: Muratore, Isabelle, et autres
Publicado em: (2016)

Le progrès à l'infini des perfections créées selon Godefroid de Fontaines et Jacques de Viterbe
Por: Côté, Antoine
Publicado em: (2009)

Analyse et comportements des particules créées dans un plasma radiofréquence basse pression en mélange méthane/azote
Por: Pereira, Jérémy, 1980-
Publicado em: (2007)

Mosaïque : l’émission des cultures immigrées racontée par ceux qui l’ont créée
Por: Humbert Wozniak, Lucile, et autres
Publicado em: (2019)

La Chronique des Bridgerton, Série créée par Chris Van Dusen et Shonda Rhimes, Netflix, 2020
Por: Desbarats, Carole
Publicado em: (2021)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales