Les fondements romains du droit privé
L'objectif de ce précis est d'abord d'offrir aux étudiantes et aux étudiants en droit une présentation des racines romaines du droit privé. L'accent est mis sur le droit romain classique ce qui permet de saisir les diverses notions dans leur contexte. La présentation à grands tra...
Enregistré dans:
| Hovedforfatter: | |
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| Format: | Livre papier |
| Sprog: | Français |
| Udgivet: |
Paris : Zurich :
LGDJ ; Schulthess
2008, cop. 2008.
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| Fag: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Indholdsfortegnelse:
- INTRODUCTION ET SURVOL DES FONDEMENTS DU DROIT ROMAIN. Le droit privé romain. Les sources du droit romain. L'organisation de la justice et de la procédure à Rome. La science juridique ou l'art de concrétiser le ius gentium. La renaissance du droit romain au XIe siècle et le droit commun européen. LE DROIT DES PERSONNES ET LE DROIT DE LA FAMILLE. Quelques généralités. L'esclave, les affranchis et les patrons. La capacité de droit ou l'exercice des droits civils. Les personnes morales. La tutelle et la curatelle. La parenté et le mariage. LES DROITS REELS. Les droits réels : la présentation du système. La possession : l'analyse de la notion. L'acquisition, le maintien, la perte et la protection de la possession. La propriété. L'acquisition originaire de la propriété. Le transfert de la propriété ou acquisition dérivée de la propriété. L'usucapion ou la prescription acquisitive. La protection de la propriété. Les servitudes et l'usufruit. LE DROIT DES OBLIGATIONS. Quelques généralités. La stipulation et les contrats verbis. La stipulation et l'objet multiple. La stipulation et les tiers. Les contrats réels et les condictiones. La vente : l'origine et les conditions. La vente : les obligations des parties. L'erreur, le dol et la crainte fondée. Le contrat de locatio-conductio. Le contrat de mandat et la gestion d'affaires. La societas. La Lex Aquilia et la responsabilité délictuelle. La réparation du dommage Id quod interest