Coutumes des duché, bailliage, & prévosté d'Orléans, et ressorts d'iceux ; avec les notes de Mr Henry Fornier,Conseiller au Présidial d'Orléans : les trois chartres d'ou sont les articles CCCLXII. & CCCCXCII et les notes de M. Charles Dumoulin sur l'Ancienne Coutume d'Orléans.Nouvelle Edition, Revûë, corrigée, & augmentée de Sommaires & de nouvelles Notes, pour entrer dans le sens naturel & l'usage de chaque Article ; et d'une table parallele des Coutûmes de Paris & d'Orleans, dans laquelle on voit leurs conformités, leurs differences, & le secours mutuel qu'elles se procurent pour leur intelligence, avec la Conférence des Coutûmes voisines sur celle d'Orleans.

Coutumes des duché, bailliage, & prévosté d'Orléans, et ressorts d'iceux ; avec les notes de Mr Henry Fornier,Conseiller au Présidial d'Orléans : les trois chartres d'ou sont les articles CCCLXII. & CCCCXCII et les notes de M. Charles Dumoulin sur l'Ancienne Coutume d'Orléans.Nouvelle Edition, Revûë, corrigée, & augmentée de Sommaires & de nouvelles Notes, pour entrer dans le sens naturel & l'usage de chaque Article ; et d'une table parallele des Coutûmes de Paris & d'Orleans, dans laquelle on voit leurs conformités, leurs differences, & le secours mutuel qu'elles se procurent pour leur intelligence, avec la Conférence des Coutûmes voisines sur celle d'Orleans.

Gardado en:
Detalles Bibliográficos
Outros autores: Fornier, Henry (Commentateur), Du Moulin, Charles, 1500-1566 (Éditeur intellectuel), Rouzeau, François, 168.?-1759 (Imprimeur)
Formato: Livre papier
Idioma:Français
Publicado: A Orleans, chez la Veuve de F. Boyer, & François Rouzeau, Imprimeur du Roy, de S. A. R. & de la ville. M. DCCXI. Avec aprobation, & Privilége du Roy.
Sujets:
Droit coutumier > France > Orléanais (France)
Ouvrages avant 1800
Nota: Privilège royal du 2 juillet 1710
Sig. ž6, ě6, ž6, A-N12, a-k6, l3
Autres localisations: Voir dans le Sudoc

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