Le registre du commerce : :: SCD d'Orléans

Le registre du commerce : étude comparée de droit allemand, espagnol et français

Le registre du commerce : étude comparée de droit allemand, espagnol et français

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Corvest, Hervé, 19..-
Awduron Eraill:	Stoufflet, Jean (Cynghorydd traethodau ymchwil)
Fformat:	Thèse et Mémoire papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	1974.
Pynciau:	Registre du commerce > Études comparatives Droit commercial > Études comparatives Thèses et écrits académiques
Nodyn:	Errata et ommissions en début d'ouvrage
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

Le droit applicable au contrat d'agence en droit suisse, allemand, français et anglais : étude de droit international privé et de droit comparé
gan: Baudraz, Henri
Cyhoeddwyd: (1979)

Le problème de la méthode depuis le Code civil de 1804 : [Semaine internationale de droit de Paris, 16 au 21 octobre 1950]. La propriété commerciale : [Journées de droit de Verviers, 4 et 5 mai 1951]
Cyhoeddwyd: (1952)

Droit français et droit musulman dans le code mauritanien des obligations et contrats : l'exemple du consentement
gan: Sidi Abdoullah, Braham
Cyhoeddwyd: (1998)

Les registres en droit des affaires : étude comparée en droit allemand, anglais et français.
gan: Feld, Thomas
Cyhoeddwyd: (1994)

Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public
gan: Cornu, Gérard, 1926-2007
Cyhoeddwyd: (1951)

La notion d'intérêt d'assurance
gan: Provost, Magalie, 1978-
Cyhoeddwyd: (2008)

La sur-représentation de la majorité en France et en Grande-Bretagne
gan: Didier, Chantal, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1978)

Réflexions sur le principe de la compétence de la loi locale en matière de responsabilité délictuelle : étude de droit comparé, France, États-Unis, Angleterre ...
gan: Monéger, Françoise
Cyhoeddwyd: (1974)

Le rôle des juges dans le contrôle de l'activité administrative. Etude comparée du recours pour excès de pouvoir et de la judicial review.
gan: Sanchez, Yoan, 1988-
Cyhoeddwyd: (2017)

Le droit du commerce international : réflexions d'un comparatiste sur le droit international privé
gan: David, René, 1906-1990, juriste
Cyhoeddwyd: (1987)

Les prix régionaux : étude des disparités spatiales
gan: Le Guillou de Pénanros, Roland
Cyhoeddwyd: (1975)

Les conflits de lois en matière de succession : étude comparative des systèmes libanais, égyptien et syrien
gan: Slim, Hadi

Le rôle de la bonne foi en droit des contrats : essai d'analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen
gan: Tisseyre, Sandrine, 1982-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2010)

Techniques d'application du droit communautaire dans l'ordre juridique français
gan: Bailleux, Aymeric
Cyhoeddwyd: (1975)

Les contrats de franchise et de management à l'épreuve du droit des sociétés : étude de droit français et de droit libanais
gan: Torbey, Karim
Cyhoeddwyd: (2002)

Le statut des banques en droit libanais et en droit français
gan: Harb, Wassim A.K
Cyhoeddwyd: (1973)

La franchise au carrefour du droit de la concurrence et du droit des contrats : États-Unis, Union européenne, France, Allemagne, Italie
Cyhoeddwyd: (2011)

La situation des enfants illégitimes à l'égard des libéralités en droit belge et en droit français
gan: Bertrand, Jean-Claude, 19..-...., docteur en droit en 1970
Cyhoeddwyd: (1970)

Essai sur la contribution de l'idée monarchique à la compréhension des institutions contemporaines en France et en Angleterre
gan: Decherf, Dominique, 1948-
Cyhoeddwyd: (1973)

Étude comparative des ventes aux enchères publiques mobilières (France et Angleterre)
gan: Vigneron, Sophie, 1972-
Cyhoeddwyd: (2006)

Le règlement des différends commerciaux
Cyhoeddwyd: (1984)

Les causes péremptoires de divorce et de séparation de corps
gan: Achard, Roland
Cyhoeddwyd: (1953)

Les clauses d'exonération de la responsabilité contractuelle en droit français et en droit irakien
gan: Albarzangi, Saedi, 19..-...., auteur en droit privé
Cyhoeddwyd: (1978)

Quel code de commerce pour demain ? : bicentenaire du code de commerce, 1807-2007 : actes du colloque
Cyhoeddwyd: (2007)

Étude sur l'organisation judiciaire civile de l'Iran comparée à celle de la France...
gan: Khochbine, Gholam Hosseïn
Cyhoeddwyd: (1938)

Le régime des nullités dans le code des obligations et des contrats mauritanien
gan: Ould Abdelwedoud, Mohamed Yahya
Cyhoeddwyd: (2000)

Les lettres de change et billets à ordre dans les relations commerciales internationales : étude comparative de droit cambiaire français et américain
gan: Bloch, Pascale, 1946-
Cyhoeddwyd: (1986)

Immunités parlementaires et régime représentatif : L'apport du droit constitutionnel comparé (France, Angleterre, Etats-Unis)
gan: Guérin-Bargues, Cécile, 1973-

La validité du contrat suivant le droit strict ou l'équité : étude historique et comparée des nullités contractuelles
gan: Cumyn, Michelle, 1967-
Cyhoeddwyd: (2002)

L'intervention du juge étatique des mesures provisoires et conservatoires en présence d'une convention d'arbitrage : droits français, anglais et suisse
gan: Bahmaei, Mohammad-Ali
Cyhoeddwyd: (2002)

Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences française et américaine
gan: Melot, Nicolas, 1972-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2004)

Le gérant de la société à responsabilité limitée, en droit français et en droit libanais
gan: Karam, Joseph
Cyhoeddwyd: (1974)

Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences française et américaine
gan: Melot, Nicolas, 1972-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2004)

Aspects juridiques du commerce avec les pays d'économie planifiée
gan: Berman, Harold Joseph, 1918-2007
Cyhoeddwyd: (1961)

L'information des actionnaires : étude comparative
gan: Erfani, Mahmoud, 1937
Cyhoeddwyd: (1976)

Le nouveau droit commercial des pays de la zone OHADA : comparaisons avec le droit français
gan: Koné, Mamadou, 1969-
Cyhoeddwyd: (2003)

Le droit romano-hollandais : son évolution, ses caractères généraux, son avenir
gan: Badiou, Edmond
Cyhoeddwyd: (1951)

Risques psychosociaux en droit social : approche juridique comparée France, Europe, Canada, Japon
Cyhoeddwyd: (2014)

Transferts sociaux et redistribution des revenus : un essai d'analyse économique
gan: Pellissier, Dominique
Cyhoeddwyd: (1976)

Les joint ventures : contribution à l'étude juridique d'un instrument de coopération internationale
gan: Pironon, Valérie, 19..-
Cyhoeddwyd: (2004)

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